Le calcul de la retraite si j'ai cotisé à différents régimes

Le calcul de la retraite si j'ai cotisé à différents régimes

Bien que simplifié, le calcul de la pension de retraite d'un polypensionné, qui a cotisé à divers régimes de retraite, reste compliqué.

Aujourd’hui, 50,3 % des retraités du régime général reçoivent des pensions émanant de plusieurs régimes de retraite : on les appelle les polypensionnés.

C’est le cas d’une personne qui a démarré sa carrière en tant que salarié, avant de devenir commerçante ou fonctionnaire, ou d’une autre qui a exercé plusieurs activités en même temps (par exemple, salarié à mi-temps et artisan).

Régimes alignés : un mode de calcul spécifique

Contrairement aux retraités affiliés à un seul et même régime de retraite, et pour lesquels le calcul du salaire annuel moyen (SAM) est facile puisque reposant sur les 25 meilleures années de revenus, le calcul du SAM des polypensionnés est spécifique.

Pour les régimes dits alignés (régime général, régime des salariés agricoles et régime des indépendants), la réforme des retraites de 2003 a introduit un prorata :

Chaque régime calcule la part qu’il doit verser à l’assuré en fonction de sa durée de cotisation.

Nouvelle réglementation en 2017 pour les salariés qui ont cotisé à différents régimes

Ce mécanisme de prorata réduit les écarts entre mono et polypensionnés (dès lors que le SAM est identique) mais ne les supprime pas.

La période d’assurance dans l’un des régimes, notamment en début de carrière, est souvent constituée de faibles salaires et le salaire annuel moyen calculé sur cette base est donc peu élevé.

Pour gommer cette différence, dès le 1er janvier 2017, les 25 meilleures années qui servent à déterminer le SAM seront indifféremment piochées dans les différents régimes d’appartenance, sans prorata, comme si le retraité n’avait cotisé tout au long de sa vie professionnelle qu’à un seul et même régime.

 

LE CAS DE JEAN : un calcul au prorata

Jean, né en janvier 1953, a pris sa retraite en octobre 2014.

Il a cotisé 125 trimestres à la Cnav, 20 trimestres à la MSA et 20 trimestres au RSI, soit un total de 165 trimestres permettant de bénéficier d’une retraite à taux plein. Avec le prorata, sa retraite est calculée en retenant :

  • les 19 meilleurs salaires annuels pour le régime général (25×125/165) ;
  • les 3 meilleurs salaires annuels pour le régime des salariés agricoles (25×20/165) ;
  • les 3 meilleurs salaires annuels pour le régime des indépendants (25×20/165) ;

Pour le régime général, son salaire annuel moyen est de 25 000 € brut annuels, soit une pension de 9 469,70 € par an (25 000 € × 50 % × 125/165), à laquelle s’ajouteront les deux autres pensions de base, plus modestes, versées par la MSA et le RSI.