Logement : les nouveaux labels de qualité

Logement : les nouveaux labels de qualité

De nombreux labels ont fleuri ces dernières années dans le secteur de la construction. À côté des certifications attestant la conformité électrique ou la qualité du bâti, plusieurs référentiels garantissent des maisons économes en énergie.

Définir ses priorités énergétiques

Le secteur du bâtiment est considéré comme très énergivore : il est responsable à lui seul de 43 % des consommations nationales énergétiques et de 25 % des émissions de CO2. De nombreux nouveaux acquéreurs de maisons voudraient faire construire une maison respectueuse de l’environnement.

Plutôt que de commencer par passer au crible le contenu des nombreuses certifications existantes, ils doivent définir leurs priorités, comme Marine Fourment, qui a fait construire sa maison à Aix-en-Provence : "Nous avons d’abord dressé la liste des prestations souhaitées : un chauffe-eau solaire, un puits canadien couplé à une ventilation double flux et un système de récupération des eaux de pluie. Assez rapidement, nous avons constaté que nos exigences correspondaient parfaitement au label NF HQE ! Nous avons donc choisi une maison labellisée, ce qui représentera un avantage lors d’une éventuelle revente."

Préférer les certifications

Devant la profusion des signes, il est nécessaire d’être vigilant, car en matière de logement le mot label prête à confusion. Les professionnels préfèrent parler de certification. Les pouvoirs publics, dans un souci d’information des consommateurs, ont d’ailleurs inscrit dans le Code de la consommation ce qu’est la certification d’un produit (articles L. 115-27 et suivants).

"C’est l’acte dans lequel un organisme impartial et indépendant va attester qu’un niveau de performance est atteint, à partir d’un référentiel", indique Alain Desbarrières, directeur de Qualitel, principal organisme de certification. Depuis le 1er janvier 2009, l’organisme certificateur doit lui-même être accrédité par le Comité français d’accréditation (Cofrac). Une fois le projet arrêté, il est donc nécessaire de consulter les référentiels des labels qui pourraient correspondre aux critères définis au préalable.

Une forêt d’appellations

Difficulté supplémentaire, il existe une foule de certifications. Certaines ne visent que des éléments particuliers de la construction (matériaux, installations électriques…). Seules les "généralistes" certifient l’ensemble du bâti. Par exemple, le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) propose différentes certifications : Acermi pour la résistance thermique des isolants, Acotherm pour les performances acoustiques des fenêtres et menuiseries. Promotelec, lui, certifie l’installation électrique, et Qualisol tous les systèmes solaires (il est délivré par l’Ademe).

Parmi les généralistes, le label Promotelec concerne l'installation électrique dans sa globalité, le chauffage et la production d'eau chaude, l'isolation ou l'aération. Qualitel s'intéresse à la qualité d'ensemble de la construction autour de sept critères, de l'isolation phonique à la durabilité des toitures.

Economie d'énergie mais surcoût lors de la construction

Cependant, faire construire une maison moins énergivore induit immanquablement un surcoût. Marine Fourment l’a estimé à environ 15 %, mais "les économies ont été au rendez-vous depuis deux ans : par rapport à notre ancienne maison, nous avons doublé la surface et nous dépensons à peu près la même chose en énergie, voire un peu moins en électricité", se félicite-t-elle.

"Il faut raisonner en coût global, renchérit Alain Desbarrières. En gardant à l’esprit que le coût se décompose en 20 % pour la construction et 80 % pour l’utilisation, on en déduit de réelles économies, qui se chiffrent, à terme, entre 10 et 15 % par rapport à un bâtiment réglementaire."

Logement ancien : un label en préparation

La rénovation des logements anciens est le grand chantier à venir. Cequami vient de mettre au point une nouvelle certification "NF Maison rénovée" garantissant une approche globale d’un projet de rénovation. "Le particulier disposera d’un interlocuteur unique, dévoile Christophe Bonnavent, directeur général de Cequami. Il profitera d’un bilan énergétique, avec l’indication d’un ordre rationnel dans les travaux à entreprendre, il recevra une proposition de travaux, bénéficiera d’une intervention coordonnée des différents corps de métiers et sera assuré de la performance et de la qualité globale."

Les labels de qualité NF

NF Logement. Depuis 2004, la certification NF Logement porte sur le confort acoustique et thermique, la ventilation, la sécurité des accès, l’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite, la durabilité de l’ouvrage, l’aménagement des cuisines et des équipements ménagers. Elle est délivrée par Cerqual, filiale de Qualitel.

NF Logement démarche HQE. Depuis décembre 2007, il est possible d’ajouter au label NF Logement une démarche Haute qualité environnementale (HQE). Les points les plus importants du référentiel portent notamment sur la relation du bâtiment avec son environnement, un chantier à faibles nuisances, une gestion de l’énergie, de l’eau, des déchets, de l’entretien et de la maintenance, mais également sur le confort acoustique, visuel (préférence donnée à l’éclairage naturel) et olfactif (installation de systèmes de filtres, ventilation)… Les exigences du référentiel ont été renforcées en 2008 : toutes les maisons certifiées HQE doivent obtenir une consommation d’énergie de 10 % inférieure à la consommation de référence (norme RT 2005). Il est, lui aussi, délivré par Cerqual.

NF Maison individuelle. Depuis 2000, la maison individuelle possède un label garantissant les compétences du constructeur, le respect du contrat de construction, la qualité de la conception et de la réalisation de la maison. En juillet 2009, 142 constructeurs étaient certifiés en France. Le label est délivré par Cequami, filiale du CSTB et de Qualitel. La certification "NF Maison individuelle démarche HQE" porte sur 14 points identiques à ceux déclinés dans le référentiel "NF Logement démarche HQE".

Le label "Haute performance énergétique"

Associé obligatoirement à une certification, le label "Haute performance énergétique" est le seul défini et inscrit dans le Code de la construction et de l’habitation (art. R. 111-20).

Il est délivré à des maisons dont la performance énergétique est supérieure à la norme actuelle concernant la réglementation thermique (RT 2005) et comporte cinq niveaux de performance :

  • Haute performance énergétique (HPE) : – 10 % par rapport à la Cref (consommation conventionnelle de référence).

-Très haute performance énergétique (THPE) : – 20 % par rapport à la Cref.

  • Haute performance énergétique, énergie renouvelable (HPE EnR) : mêmes caractéristiques que le label HPE, associé à un système de chauffage utilisant à plus de 50 % les énergies renouvelables.
  • Très haute performance énergétique énergies renouvelables et pompes à chaleur (THPE EnR) : – 30 % par rapport à la Cref, associé à la production d’eau chaude sanitaire ou d’électricité via des énergies renouvelables (pompe à chaleur, chauffe-eau solaire individuel…).
  • Label "Bâtiment basse consommation énergétique" (BBC 2005) : il est attribué à des maisons consommant 50 kWh/m2/an pour le chauffage, le refroidissement, la ventilation, la production d’eau chaude sanitaire et l’éclairage, contre 151 à 230 kWh/m2/an pour la réglementation actuelle.

Les labels THPE EnR et BBC (2005) donnent droit à une majoration de COS de 20 % maximum (arrêtés du 3 et du 8 mai 2007) pour le logement neuf ou en cas de rénovation.

La certification "Habitat et Environnement"

Lancée en 2003, la certification "Habitat et Environnement" prend en compte la préservation de l’environnement tout au long du cycle de vie du logement. Le référentiel a été élaboré avec les promoteurs, les architectes, les associations de consommateurs, l’État, l’Ademe et le CSTB.

La certification repose sur sept thèmes environnementaux regroupant plus d’une vingtaine de domaines techniques. Pour l’obtenir, six thèmes sur sept doivent être satisfaits, dont trois obligatoires : management de l’opération, réduction de l’effet de serre et gestes verts. Il est attribué par Cerqual.

Pour en savoir plus

  • www.bienvivrechezmoi.com : une version grand public du site Qualitel (www.qualitel.org) où vous trouverez des précisions sur les certifications
  • www.ademe.fr : dans les espaces "Info Energie", vous pourrez demander des conseils sur la faisabilité de votre projet
  • www.maisoncertifiee.com : sur le site de l’organisme certificateur Cequami, on trouve les cahiers des charges des labels et la liste des constructeurs agréés
  • www.effinergie.org : pour un point sur le label BBC (2005)