Vie familiale, mode d'emploi
Votre situation familiale est amenée à évoluer tout au long de votre existence. Que vous soyez en couple, marié, pacsé, divorcé ou séparé, quelle que soit la taille de votre famille, vous gérez le quotidien (école, études, vacances, loisirs), vivez des changements (naissance, retraite, décès) et, bien sûr, vous accompagnez vos proches en cas de coup dur ou face aux accidents de la vie. Nos experts vous assistent pour tous ces moments importants et dans votre vie de tous les jours.
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Jihad, Nutella, Fraise... Peut-on donner n'importe quel prénom à son enfant ?
Certains parents ont l’imagination tellement fertile que les tribunaux sont obligés d’intervenir pour interdire des prénoms saugrenus, bizarres ou ridicules.
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Quand et pourquoi signer un contrat de mariage ?
Avant ou après s’être dit oui, autant choisir le régime matrimonial adapté à sa situation. Si vous relevez de l’un de ces 5 cas, vous avez peut-être intérêt à éviter la communauté réduite aux acquêts.
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Les règles de partage des successions
Pour répartir le patrimoine du défunt, il convient d’abord de chiffrer le montant de la succession. La part qui vous revient dépend de votre rang parmi les héritiers, sauf dispositions particulières prévues par le disparu.
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Calculer la pension alimentaire pour les enfants
En cas de divorce ou de séparation, le juge aux affaires familiales fixe le montant de la pension versée par l’un des parents pour l’éducation des enfants. Pour cela, il s’aide d’un barème indicatif, qui est modifié régulièrement.
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Autorité : droits et devoirs des parents
Titulaires de l’autorité parentale, le père et la mère utilisent leurs droits et accomplissent leurs devoirs pour décider au lieu et place de leur enfant mineur. Avec un objectif : le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, assurer son éducation et permettre son développement.
Dépendance et perte d'autonomie
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Tutelle, curatelle… De nouveaux droits pour les personnes protégées
Le ministère de la Justice a lancé le 7 septembre une campagne d’information afin de mieux faire connaître la réforme des règles applicables aux majeurs protégés.
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Curatelle, tutelle : dans quels cas la mesure de proctection prend fin ?
La mesure de curatelle ou de tutelle peut prendre fin à tout moment si le juge l'estime nécessaire, mais le plus souvent elle se termine à la fin de la durée fixée initialement (5 ans renouvelable une fois) ou en cas de changement de mesure de protection ou au décès de la personne protégée.
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Curatelle et tutelle : quelles sont mes obligations quand elle prend fin ?
Le juge des tutelles décide d'une mesure de protection d'un majeur pour une durée déterminée de 5 ans renouvelable une fois. Nous faisons le point sur les démarches à effectuer lorsque votre mission de curateur ou de tuteur prend fin ou lorsque la mesure s'interrompt, par exemple si le majeur demande à changer de curateur ou en cas de décès de la personne protégée.
FAQ
Outils et services
Famille monoparentale
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7 idées reçues sur la pension alimentaire
Tour d’horizon des préjugés à combattre autour de cette contribution versée par le parent chez qui l’enfant ne vit pas habituellement. Avec l’expertise de Joanne Elia, avocate.
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Calculer la pension alimentaire pour les enfants
En cas de divorce ou de séparation, le juge aux affaires familiales fixe le montant de la pension versée par l’un des parents pour l’éducation des enfants. Pour cela, il s’aide d’un barème indicatif, qui est modifié régulièrement.
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Quelles allocations pour les parents isolés ?
Les personnes qui élèvent seules un ou des enfants reçoivent des aides sociales (ASF, Agepi...). Certaines sont subordonnées à des conditions de ressources, d'autres non. Le fisc leur accorde également un avantage particulier.
Particulier employeur
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Emploi à domicile : un nouveau site Internet pour informer les particuliers employeurs
Vous employez une femme de ménage ou une nounou ? A partir du 22 juillet, la Fédération des particuliers employeurs met en ligne un nouveau site Internet pour vous informer sur le secteur de l’emploi à domicile et faciliter vos démarches.
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L'indemnité de départ d'une assistante maternelle
Une assistante maternelle à qui l’on retire la garde d’un enfant perçoit une indemnité de rupture de contrat de travail moins importante que celle accordée aux autres salariés. Explications.
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Licenciement de votre nounou ou assistante maternelle : la procédure à suivre
Vous souhaitez vous séparer de la nounou ou de l’assistante maternelle agréée de votre enfant ? Voici la marche à suivre, avec l’expertise de Stéphane Gauvain, chargé des relations extérieures au Centre national Pajemploi.
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Les critères d’agrément de l'assistante maternelle
Les critères d'agrément des assistantes maternelles sont régis par un référentiel national précis depuis le 1er septembre 2012. Il définit notamment les capacités et compétences de l’assistante maternelle, ainsi que les conditions matérielles de l'accueil des enfants.
Famille recomposée
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L’autorité parentale dans les couples séparés
Lors d’une séparation, des difficultés surgissent quant à l’exercice de l’autorité parentale. Malgré la rupture, les parents conservent l’ensemble de leurs droits et devoirs sur leurs enfants. Mais ils doivent s’accorder sur leurs modalités pratiques.
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Famille recomposée : comment transmettre son patrimoine ?
Des outils existent pour transmettre judicieusement votre patrimoine si vous avez des enfants d’unions différentes ou si vous considérez comme le vôtre l’enfant de votre conjoint.
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Famille recomposée : les droits des beaux-parents
Du point de vue juridique, un beau-parent n’a aucun lien avec les enfants de son conjoint. Pour autant, il occupe souvent une place importante dans leur quotidien. Et l’usage fait loi…
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Autorité parentale : comment l'exercer
Comment définir aujourd'hui l'autorité parentale, alors que les repères se brouillent ? Que dit la loi dans ce domaine ? Quand le couple élève l'enfant séparément, comment s'exerce la coparentalité ? Trouvez des éclaircissements dans ce dossier.
Administratif et État civil
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Jihad, Nutella, Fraise... Peut-on donner n'importe quel prénom à son enfant ?
Certains parents ont l’imagination tellement fertile que les tribunaux sont obligés d’intervenir pour interdire des prénoms saugrenus, bizarres ou ridicules.
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Avez-vous besoin de reconnaître votre enfant ?
Pour être juridiquement le parent d’un enfant, il faut que la filiation soit établie. Cela peut passer par la reconnaissance, sans que ce soit systématique.
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Nom de famille de votre enfant : quelles sont les règles ?
Nos réponses avec Marlène Buttin, avocate spécialisée en droit de la famille.
Décès
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Succession : ce que vous devez faire dans les 6 mois suivant le décès
Il faut agir vite : les proches disposent de ce court délai pour déposer la déclaration de succession et payer les droits afférents auprès du centre des impôts. Voici les principales formalités qu’il convient d’accomplir.
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Effacer les données numériques personnelles après un décès
Courriels, photos, vidéos, tweets ou posts survivent à la mort de leurs auteurs, sans limite de temps. Il existe cependant des moyens pour contrôler l’identité et la mémoire numériques.
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Décès : que devient le compte bancaire du défunt ?
La mort d’un parent se traduit en général par des questions sur son patrimoine. Savoir tout ce qu’il est permis de faire au lendemain du décès peut réduire les conflits avec les autres héritiers et le fisc.
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Les organismes à prévenir après un décès
La déclaration de décès doit être effectuée dans les 24 heures à la mairie du décès. Cette première étape permet d’obtenir des copies d’acte de décès. Il est nécessaire d’en demander une dizaine d’exemplaires afin de procéder aux autres formalités.
Succession
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Des règles fiscales avantageuses s’appliquent déjà aux donations en ligne directe
Le ministre de l’Action et des comptes publics, Gérald Darmanin, souhaite une diminution des droits dus par « les classes moyennes ».
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Pacs : impôt, succession, logement...
Les partenaires de pacs ont l’obligation de vivre ensemble, de s’entraider et de partager leurs dépenses courantes. En revanche, chacun conserve son patrimoine personnel, sauf si les pacsés en décident autrement.
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Quel est l’intérêt de donner la nue-propriété d’un bien immobilier à ses enfants ?
Faire une donation avec réserve d’usufruit est une opération fiscale intéressante. Nos conseils, avec l’éclairage de Boris Vienne, notaire à Cornebarrieu (Haute-Garonne).
Couple
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Pacs : impôt, succession, logement...
Les partenaires de pacs ont l’obligation de vivre ensemble, de s’entraider et de partager leurs dépenses courantes. En revanche, chacun conserve son patrimoine personnel, sauf si les pacsés en décident autrement.
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Quelles démarches contre un traiteur qui annule sa prestation avant un mariage ?
Vous pouvez vous retourner contre le traiteur qui s’est décommandé. Voici ce qu’il faut faire, avec l’expertise d’Olivier Gayraud, juriste à la CLCV, association nationale de défense des consommateurs et usagers.
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Je me sépare
Marié(e), pacsé(e) ou en concubinage, pour se séparer, il faut accomplir plusieurs démarches.
Divorce
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7 idées reçues sur la pension alimentaire
Tour d’horizon des préjugés à combattre autour de cette contribution versée par le parent chez qui l’enfant ne vit pas habituellement. Avec l’expertise de Joanne Elia, avocate.
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Lutte contre les pensions alimentaires impayées : ce que prépare le gouvernement
Les caisses d’allocations familiales (CAF) auront la possibilité de prélever les sommes directement auprès des parents débiteurs.
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Obtenir le droit de visite de rendre visite à ses petits-enfants
Un divorce, un décès, un remariage ou un éloignement géographique est souvent à l’origine de la rupture des liens familiaux. Il est cependant possible de trouver une issue heureuse avec un peu d’efforts.
Dépendance et perte d'autonomie
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Tutelle, curatelle… De nouveaux droits pour les personnes protégées
Le ministère de la Justice a lancé le 7 septembre une campagne d’information afin de mieux faire connaître la réforme des règles applicables aux majeurs protégés.
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Curatelle, tutelle : dans quels cas la mesure de proctection prend fin ?
La mesure de curatelle ou de tutelle peut prendre fin à tout moment si le juge l'estime nécessaire, mais le plus souvent elle se termine à la fin de la durée fixée initialement (5 ans renouvelable une fois) ou en cas de changement de mesure de protection ou au décès de la personne protégée.
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Enfant
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Changer d'école en cours d'année
Vous déménagez, ou pire, votre enfant est malheureux à l'école. La solution : l'inscrire dans un nouvel établissement scolaire.
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PMA et GPA : 10 choses à savoir sur la réforme
La ministre de la Justice, Nicole Belloubet, a annoncé lundi des modifications au volet du projet de loi bioéthique consacré à la procréation médicalement assistée.
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Accident du travail, maladie professionnelle : quelle indemnisation ?
La branche accidents du travail et maladies professionnelles de la Sécurité sociale prend en charge les salariés victimes d’un accident sur leur lieu de travail ou le trajet qui y mène, ainsi que d’une maladie causée par le travail.
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Le 3919 vise à écouter et à informer les femmes victimes. Le 17 et le 112 doivent être utilisés en cas d’urgence.
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Les enjeux du Grenelle des violences conjugales
Différentes réformes doivent être annoncées au cours de cet événement, premier du genre en France, qui commence mardi.
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L’allocation de rentrée scolaire vous est versée à partir de mardi 20 août
L’ARS, attribuée sous conditions de ressources, vous permet de financer tout ou partie des dépenses de rentrée, qui ont quasiment stagné par rapport à 2018, selon la Confédération syndicale des familles.
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Démarchage téléphonique : de nouvelles règles pour protéger les consommateurs
L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes a pris des mesures destinées à mieux encadrer le démarchage pratiqué depuis un pays étranger.
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Porter plainte pour harcèlement moral contre son conjoint
Vous pouvez porter plainte contre votre compagnon qui vous insulte et vous dénigre sans cesse, même s’il n’a jamais levé la main sur vous. Françoise Brié, directrice de la Fédération nationale solidarités femmes, nous apporte son éclairage.
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Les salariés sont autorisés à s’absenter lorsque surviennent certains événements heureux ou difficiles. L’article 9 de la loi travail d’août 2016 a globalement élargi leurs droits.
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Grossesse et travail : quelle protection ?
Dès qu'elle est enceinte, toute salariée bénéficie d'un statut particulier destiné à protéger sa santé et celle de son enfant. Et de droits spécifiques qui durent jusqu'après son retour de congé de maternité.
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Des congés pour la vie de famille
À côté des congés payés, d'autres congés existent qui permettent aux salariés de s'arrêter de travailler pour des raisons familiales
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Phase de transition entre l’enfance et l’âge adulte, l’adolescence est souvent considérée comme une épreuve, autant par les jeunes que par leurs parents. Apprendre à décrypter ce qui se joue permet de désamorcer les inévitables tensions.
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L’ALF (allocation de logement à caractère familial)
L’allocation de logement à caractère familial (ALF) s’adresse aux personnes locataires de leur résidence principale, ou qui remboursent un crédit souscrit pour acheter ou réaliser des travaux dans celle-ci lorsqu’ils ne bénéficient pas de l’APL.
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Les congés légaux pour évènements familiaux
La plupart des congés légaux est octroyée sans condition d'ancienneté. Rémunérés, ces congés sont assimilés à des jours de travail effectif pour le calcul des congés payés et de l'ancienneté.
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Impôt 2012 : les questions pour calculer votre quotient familial
Le quotient familial, c'est quoi ? Comment les parts sont-elles calculées ? Autant de questions auxquelles nous apportons des réponses.
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Alzheimer : les proches en première ligne
Le rôle de l’entourage est essentiel dans la prise en charge de la maladie d'Alzheimer. Souvent désemparé, seul, l’aidant a besoin lui aussi de trouver du soutien pour "assurer".
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Des congés spéciaux pour vos projets
Réaliser un projet qui tient à cœur ou simplement faire un break dans sa carrière est un souhait souvent exprimé par les salariés. Ce type de congé spécial, distinct des congés payés, peut être accordé par son employeur. À condition de remplir les conditions d’octroi et de respecter la procédure.
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Faire face à la maladie de nos parents
Lorsque la maladie est là, trouver la juste place entre conseils et décisions permet de préserver une relative sérénité dans les relations familiales.