Votre enfant est souvent malade : l’école peut-elle refuser de l’accueillir ?

Votre enfant est souvent malade : l’école peut-elle refuser de l’accueillir ?
La direction de l’école est en droit de refuser un enfant pour certaines maladies afin d’éviter tout risque de contagion. - © Tatiana Murr

Nos réponses, avec l’éclairage de Raymond Artis, président de la Fédération des conseils de parents d’élèves (FCPE).

L’éviction scolaire d’un enfant malade s’applique essentiellement en cas de maladie contagieuse. La direction de l’école est en droit de refuser l’élève pour certaines maladies afin d’éviter tout risque de contagion, quelle que soit la nature de l’affection : virale, bactérienne, parasitaire. Cette règle est valable dans les collectivités accueillant des enfants : les établissements scolaires publics et privés, mais aussi les centres de loisirs et de vacances ainsi que les crèches.

Un arrêté du 3 mai 1989 et un guide mis à jour en 2012 par la commission spécialisée Maladies transmissibles recensent les maladies concernées. Les académies se réfèrent à ces textes pour déterminer les conditions de l’éviction scolaire d’un élève, et notamment sa durée.

Les pathologies justifiant une éviction

Parmi ces pathologies, on peut citer : angine à streptocoques, scarlatine, gale, hépatite A, gastro-entérite à Escherichia coli, entérohémorragique ou à shigelles, teignes du cuir chevelu, impétigo (si les lésions ne peuvent pas être protégées), méningite, tuberculose, coqueluche, rougeole, diphtérie...

Certaines d’entre elles (tuberculose, diphtérie, hépatite A...) doivent obligatoirement être déclarées aux autorités sanitaires.

La direction de l’établissement doit informer les parents par voie d’affichage et note écrite de la présence dans l’école d’une affection transmissible, de la conduite à tenir en cas de symptômes de l’enfant et de la nécessité ou non de le garder à domicile.

La fourniture par les parents d’un certificat médical de non-contagion au retour de l’enfant à l’école ne s’impose que pour certaines pathologies, notamment : la tuberculose, la gastro-entérite à Escherichia coli ou à shigelles, la typhoïde, les teignes.

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