Mi-temps thérapeutique : peut-on revenir en arrêt maladie en cas de rechute ?

Je suis atteinte d'un cancer (lymphome) et sous chimiothérapie depuis 5 mois. Je supporte bien le traitement et me sens en pleine forme (passé 2-3 jours après la chimio). Je suis en arrêt maladie complet et ça me pèse.Je voudrais reprendre mon activité par mi-temps thérapeutique ; le cancérologue est d'accord pour 6 mois et mon employeur est également d'accord.Toutefois, si mon état s'aggrave ou que je m'aperçois que cette reprise de travail est trop fatigante, est-il vrai que je ne pourrai pas revenir en arrêt maladie complètement ? S'agit-il d'une règle ou d'une appréciation/ou accord du médecin conseil seul ?

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La réponse de notre expert

Le mi-temps thérapeutique n'est pas défini par le code du travail. En pratique, il constitue une forme particulière de reprise du travail, après un congé pour maladie ou accident non professionnel.

Durant cette période, l'intéressé se trouve dans une situation hybride. En effet, sous l'angle du droit de la sécurité sociale, l'assuré est considéré comme étant en arrêt de travail, et comme tel, il peut percevoir des indemnités journalières qui compensent la perte de revenus générés par le temps partiel. En revanche, sous l'angle du droit du travail, bien que des indemnités journalières soient toujours perçues, le contrat de travail n'est plus suspendu (arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation du 26 octobre 1999).











  • la période de trois ans de versement en cas d'affection de longue durée ;
  • la dernière des 360 indemnités journalières versées au cours de la période de référence des trois ans.

Ainsi, un nouvel arrêt maladie consécutif à la mise en place d’un mi-temps thérapeutique ne sera indemnisé que si les droits du salarié au titre de l’assurance maladie ne sont pas épuisés.

df
Publié le