Achat de contrefaçons : que risquez-vous ?

Achat de contrefaçons : que risquez-vous ?

Les consommateurs risquent gros en achetant des produits copiés des marques connues.

De retour de vacances à l'étranger, vous serez peut-être surpris de voir les douaniers s'intéresser de près au contenu de vos bagages, vous reprocher l'achat de tee-shirts, de sacs ou autres baskets dénichés à un prix intéressant sur un marché italien (à Vintimille, par exemple) ou même thaïlandais… et vous les confisquer pour cause de contrefaçon. En effet, en 2007, 4,6 millions d'objets contrefaits ont été saisis en France, contre 4 millions en 2006.

Sanctions douanières

Sachez que le simple fait de détenir un produit contrefait peut entraîner des sanctions douanières. Ainsi, vous risquez, outre la confiscation des produits contrefaits, une amende allant de une à deux fois la valeur de l'objet authentique et un emprisonnement pouvant atteindre trois ans. Ces peines peuvent aller jusqu'à une amende de cinq fois la valeur de l'objet et un emprisonnement de dix ans quand la contrefaçon est l'objet d'un véritable trafic en bande organisée.

Dommages et intérêts

À ces sanctions douanières déjà importantes peuvent s'ajouter, outre des dommages et intérêts réclamés par le fabricant floué, des sanctions pénales. Ainsi, la vente de ces produits peut entraîner des amendes de 300 000 € et trois ans d'emprisonnement voire cinq ans et 500 000 € si les auteurs agissent en bande organisée.

Contrôles inopinés

Il est à noter que la plupart des contrôles se déroulent aux frontières, dans les aéroports notamment, surtout si vous venez d'un pays connu pour être une plaque tournante de ce genre de trafic. Mais rien n'empêche les douaniers, et a fortiori la police et les gendarmes, de procéder à des vérifications n'importe où sur le territoire.

Quels sont les produits les plus contrefaits ?

Les produits contrefaits concernent tous les secteurs, mais essentiellement les marques emblématiques. On associe cette pratique aux vêtements de luxe et de sport, aux parfums et autres cosmétiques, à la maroquinerie (sacs, ceintures, porte-monnaie), à la bijouterie, l'horlogerie et la lunetterie.

Mais il faut ajouter à cette liste les CD et DVD, les jouets, les médicaments, les cigarettes, les pièces détachées de voitures ou de cyclomoteurs, les alcools (vins, spiritueux, etc.), les logiciels informatiques, les téléphones mobiles et les appareils domestiques. Ils sont vendus le plus souvent à la sauvette, à un coin de rue, sur une plage, sur des marchés, des foires, dans des braderies, des solderies, mais aussi sur Internet.

Des risques pour votre santé et votre sécurité

Les règles de sécurité draconiennes imposées aux fabricants et aux importateurs ne sont pas, économies obligent, respectées par les contrefacteurs. Ainsi, dans le secteur des jouets, il n'est pas rare de trouver des peluches inflammables ou dont les yeux mal fixés peuvent être avalés par un bébé. De même, dans l'électroménager, un robot électrique ou un grille-pain sans sécurité électrique, des poêles au revêtement nocif. Citons encore les pièces de rechange de voitures qui ne sont pas aux normes, des alcools frelatés, des parfums ou des cosmétiques allergisants, des médicaments composés seulement de sucre, d'eau, de caféine et parfois de substances dangereuses…

Des produits de piètre qualité

Moins grave, vous risquez d'être déçu par la qualité de vêtements qui ne résistent pas à un premier lavage, d'un sac dont les coutures craquent, de DVD de mauvaise qualité avec des sous-titres uniquement en anglais ou qui vous privent de la fin du film, d'un appareil électroménager sans garantie…

4 conseils pour ne pas se faire piéger

1. N'achetez que dans les boutiques officielles ou agréées appartenant à un réseau de distribution sélective et, pour les médicaments plus spécialement, toujours dans une pharmacie (jamais sur Internet ou sur un marché à l'étranger).

2. Regardez de près les finitions et les coutures : elles sont souvent grossières sur des vêtements, ceintures ou sacs contrefaits. Et le cuir est parfois remplacé par du simili.

3. Vérifiez scrupuleusement le logo, la marque (il y a souvent une légère différence avec l'original).

4. Assurez-vous de la présence de la marque NF (norme française) ou CE (européenne), notamment sur les jouets, les outillages, les appareils électroménagers. Pour ces produits en particulier, nom et adresse du fabricant ou de l'importateur doivent être fournis, ainsi que des précautions d'emploi ("uniquement pour les enfants de plus de…", etc.).