Couvre-feu : de quoi s’agit-il  ?

Le chef de l’Etat, Emmanuel Macron, doit annoncer mercredi, dans une interview télévisée, des mesures pour contrer l’épidémie de Covid-19. L’exécutif envisage la possibilité de mettre en place un couvre-feu dans certains territoires.

Ce contenu a bien été ajouté à vos favoris dans votre compte

Voir mes favoris

Pour ajouter ce contenu à vos favoris vous devez être connecté(e)

Me connecter

Pour ajouter ce contenu à vos favoris vous devez être abonné(e)

M'abonner
4mn de lecture
Couvre-feu
Emmanuel Macron le 7 octobre lors d’une visite à Tende (Alpes-Maritimes), une commune touchée par la tempête Alex. © Christophe Simon – Pool New – Reuters

C’est une hypothèse envisagée par l’exécutif : la mise en place d’un couvre-feu dans les zones d’alerte maximale, soit notamment Paris, Marseille, Lyon et Lille, selon plusieurs médias. Le président de la République, Emmanuel Macron, doit annoncer mercredi 14 octobre de nouvelles mesures pour contrer le Covid-19, dans un entretien à TF1 et à France 2. L’exécutif espère voir la population redoubler de vigilance. « La deuxième vague est là, il ne peut pas y avoir de relâchement », a dit lundi sur France Info le Premier ministre, Jean Castex.

En quoi consisterait le couvre-feu ?

Les sorties seraient en principe interdites durant la nuit, ce qui constituerait une restriction à la liberté de déplacement. D’après LCI, l’exécutif s’interroge sur le début de l’éventuel couvre-feu, soit 20 heures, 21 heures ou 22 heures. Des motifs de déplacement dérogatoires, par exemple pour l’exercice d’une activité professionnelle ou un problème médical, pourraient permettre les sorties. Les forces de l’ordre contrôleraient les personnes se trouvant sur la voie publique et verbaliseraient celles en infraction.

Un couvre-feu est déjà en cours dans une partie de la Guyane. France Info en a détaillé les règles.

Une telle mesure est-elle possible juridiquement ?

Oui. Le Code de la santé publique donne de larges pouvoirs au ministre chargé de la santé pour imposer différentes mesures, sans évoquer cependant l’hypothèse d’un couvre-feu (article L. 3131-1).

« En cas de menace sanitaire grave appelant des mesures d’urgence, notamment en cas de menace d’épidémie, le ministre chargé de la santé peut, par arrêté motivé, prescrire dans l’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et appropriée aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la population », pendant ou en dehors d’une période d’état d’urgence sanitaire, selon ce texte.

Mais, ouvrant la voie d’une différenciation suivant les zones géographiques, l’article L. 3131-1 permet également au ministre d’« habiliter le représentant de l’Etat territorialement compétent à prendre toutes les mesures d’application de ces disposition, y compris des mesures individuelles ». Les préfets peuvent prendre des mesures propres à certains territoires.

Quelles seraient les répercussions ?

Les réunions familiales et amicales dans les logements, susceptibles de constituer des clusters, seraient plus rares. Pour le gouvernement, les réunions dans les lieux privés ne peuvent être interdites. « Ce n’est juridiquement pas possible », a indiqué mardi le Premier ministre, Jean Castex. Mais certains juristes contestent une telle assertion.

Les sorties au restaurant, au cinéma et au théâtre deviendraient impossibles au-delà d’une certaine heure, atteignant des secteurs déjà éprouvés par le confinement, par les mesures de restriction sanitaire et par la baisse de la consommation. De nombreuses entreprises encourraient un danger supplémentaire de disparition.

Dans une « Note d’alerte » du 22 septembre, le comité scientifique, qui éclaire l’exécutif dans la crise sanitaire, admet le « coût économique » que risque de présenter un couvre-feu, mesure à laquelle il est favorable.

Ce coût « est d’autant plus grand qu’il intervient après une première période de confinement et qu’il alimente des anticipations économiques négatives aux effets potentiellement désastreux ». Une telle mesure peut accroître encore le pessimisme et l’inquiétude et peser sur les projets de consommation et d’investissement des ménages et des entreprises.

Elle serait destinée à éviter un nouveau confinement, après celui mis en œuvre dans tout le pays entre le 17 mars et le 10 mai inclus, qui a freiné la propagation de l’épidémie mais produit des conséquences économiques, sociales, sanitaires et psychologiques négatives. 

Un lourd passé historique illustré par le cinéma

Le couvre-feu a un lourd passé historique. L’expression vient du Moyen-Âge : les autorités sonnaient « la cloche dans les villages pour rappeler aux habitants » la nécessité d’« éteindre le feu des âtres, en posant un couvercle en fonte », indique la Radio télévision belge francophone (RTBF).

Un couvre-feu nocturne était imposé à Paris durant l’Occupation, ainsi que le rappellent les films La Traversée de Paris et Le Dernier Métro. L’expression « Se faire appeler Arthur », synonyme de se faire remonter les bretelles, viendrait peut-être de cette époque. « Les patrouilles arpentaient donc les rues et rappelaient de leurs voix douces et fluettes aux retardataires que le couvre-feu commençait à ‘‘Acht Uhr !’’ (en allemand, huit heures se prononce ‘‘artour’’), le tout accompagné d’un geste léger vers leur montre », raconte avec ironie le site du ministère des Armées, defense.gouv.fr.

Des couvre-feux ont été mis en place à Paris et dans sa banlieue pendant la guerre d’Algérie, en 1958 et en 1961, rappelle, dans un article publié en 2008, la revue scientifique Politix.

En 2005, lors des émeutes dans les banlieues, de telles restrictions ont été imposées dans certaines communes.

df
Timour Aggiouri
Publié le

Partager cet article :