Animaux : vous pouvez téléconsulter un vétérinaire

Votre chien ou votre chat nécessite une visite chez le vétérinaire ? Il pourra désormais être suivi à distance par le biais de la télémédecine. Le dispositif est expérimenté pendant 18 mois.

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© Svetlana

Envisagée depuis 2016, le confinement a accéléré la mise en place de la télémédecine vétérinaire. Un décret publié mercredi 6 mai au Journal officiel autorise les vétérinaires à réaliser des consultations à distance et à recourir à des expertises via des outils numériques.

« Le dispositif, mis en place à titre expérimental pour une durée de dix-huit mois, permettra aux vétérinaires situés notamment en zone rurale d’assurer un suivi rapproché des animaux en évitant certains déplacements », explique le ministère de l’Agriculture dans un communiqué.

Les actes de télémédecine comprennent les actes de médecine et de chirurgie des animaux réalisés à distance au moyen d’un dispositif utilisant les technologies de l’information et de la communication :

  • la téléconsultation, c’est-à-dire une consultation en direct à distance
  • la télésurveillance, c’est-à-dire l’interprétation à distance des données nécessaires au suivi médical d’un animal ou d’une population animale
  • la téléexpertise, c’est-à-dire la sollicitation à distance de l’avis d’un ou de plusieurs vétérinaires
  • la téléassistance médicale qui permet à un vétérinaire d’assister à distance un autre vétérinaire au cours de la réalisation d’un acte.

Votre animal devra avoir consulté le vétérinaire au cours des douze derniers mois

En pratique, la téléconsultation et la télésurveillance vétérinaires ne pourront être effectuées qu’à certaines conditions :

  • dans le cadre du suivi sanitaire permanent, dès lors qu’une visite physique du troupeau a été réalisée depuis moins de six mois. Le conseil régional de l’ordre compétent peut accorder une dérogation à un vétérinaire pour porter ce délai à douze mois maximum ;
  • dans les autres cas, pour un seul animal, dès lors que celui-ci a fait l’objet, au cours des douze derniers mois, d’une consultation réalisée par le même vétérinaire ou par un vétérinaire exerçant au sein du même domicile professionnel d’exercice.

Attention, les médicaments contenant des substances antibiotiques d’importance critique ne pourront pas être prescrits lors d’un acte de télémédecine. La télémédecine ne se substitue pas à « l’obligation de continuité de soins et de réalisation de visites et d’examen clinique des animaux pour la délivrance de médicaments vétérinaires », précise le ministère de l’Agriculture.

Une liste des vétérinaires pratiquant la télémédecine sera disponible sur internet

« La mise en place de la télémédecine relève de la seule responsabilité du vétérinaire, qui doit s’assurer que l’acte de télémédecine ne compromet pas le pronostic médical de l’animal », précise le décret.

Les vétérinaires inscrits au tableau de l’ordre des vétérinaires qui souhaitent participer à l’expérimentation doivent adresser au conseil régional de l’ordre compétent une déclaration d’activité en télémédecine vétérinaire, valable pendant la durée de cette expérimentation, précisant les catégories d’actes de télémédecine qu’il entend pratiquer. La liste des vétérinaires proposant des actes de télémédecine sera publiée sur le site internet du conseil régional de l'ordre des vétérinaires compétent et régulièrement mise à jour.

Le Conseil national de l’ordre vétérinaire sera chargé du suivi de l’expérimentation, en lien avec le ministère de l’Agriculture et en concertation avec les organisations professionnelles vétérinaires et agricoles. Un rapport d’évaluation sera produit fin 2021.

df
Sarah Corbeel
Publié le

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