Qui va télétravailler durant le confinement ?

Durant le nouveau confinement, annoncé mercredi par Emmanuel Macron face à la seconde vague de la pandémie de Covid-19, les trajets professionnels sont autorisés, mais les entreprises sont invitées à pratiquer le télétravail quand elles le peuvent.

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Télétravail
Emmanuel Macron souhaite une généralisation du télétravail durant le confinement. © pixelfit

De nombreux salariés vont travailler à domicile pendant le confinement, restauré pour lutter contre la seconde vague de la pandémie de Covid-19. Emmanuel Macron a encouragé, dans son discours télévisé mercredi 28 octobre, les entreprises à pratiquer le télétravail durant cette période, qui commence dans toute la France vendredi à 0 heure pour s’achever au plus tôt le 1er décembre, suivant une annonce faite par le président de la République au cours de son allocution.

« Le travail pourra continuer », a indiqué le chef de l’Etat, en vantant une adaptation par rapport au précédent confinement.

« Partout où c’est possible, le télétravail sera à nouveau généralisé, a affirmé Emmanuel Macron un peu plus loin dans son discours. Mais […] l’activité continuera avec plus d’intensité. Ce qui veut dire que les guichets des services publics resteront ouverts, les usines, les exploitations agricoles, les bâtiments et travaux publics continueront de fonctionner, l’économie ne doit ni s’arrêter ni s’effondrer. » « Les écoles resteront ouvertes », a encore expliqué le président de la République.

Une chute de l’économie lors du premier confinement

Le premier confinement, entre le 17 mars et le 10 mai inclus, avait provoqué une chute de l’économie française, qui ne s’en est toujours pas relevée. Les entreprises qui le pouvaient avaient recouru au télétravail et à l’activité partielle (ancien chômage partiel). La fermeture de nombreux services publics avait ralenti ou suspendu les démarches administratives que devaient accomplir les particuliers et les entreprises. 

Les parents exerçant une activité professionnelle avaient une contrainte liée au fait que leurs enfants, sauf cas particuliers, étudiaient exclusivement à domicile. Ils devaient donc endosser le rôle d’enseignants.

Les employeurs incités à mettre en œuvre le télétravail total

Les employeurs, privés mais aussi publics, sont incités à mettre en œuvre le télétravail total dans la mesure du possible, afin de limiter le nombre de contacts propices à la propagation du Covid-19 que sont les déplacements vers le travail et la présence dans des locaux professionnels utilisés par plusieurs personnes.

Les mots du chef de l’Etat concernant le télétravail ne revêtent aucun pouvoir contraignant. Un employeur dont l’activité se prête à un travail à domicile et dont les locaux ne sont pas fermés administrativement, est libre d’imposer à ses salariés de se rendre sur les lieux de l’entreprise.

Mais en fixant une telle exigence, en maintenant un travail, même partiel, dans les locaux, il fait peser un risque sur ses salariés et encourt lui-même un risque judiciaire. Une obligation de sécurité pesant sur l’employeur à l’égard de ses salariés découle en effet de la loi. Le Code du travail lui impose de prendre « les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs » (article L. 4121-1). 

L’employeur qui ne respecte pas son obligation peut être poursuivi et condamné par la justice. Le télétravail n’est ni une concession ni une faveur bénéficiant au salarié, mais un droit destiné à protéger lui et la collectivité.

"Le télétravail n'est pas une option, c'est une obligation." - Elisabeth Borne (ministre du Travail)

La ministre du Travail Elisabeth Borne l’a rappelé ce jeudi soir : « Un travailleur qui peut effectuer toutes ses tâches en télétravail doit le faire cinq jours sur cinq ».

Une journée pour fournir le matériel

La journée de battement entre l’annonce du confinement par Emmanuel Macron, que les informations de nombreux médias disaient cependant inéluctable depuis le début de la semaine, et l’entrée en vigueur du dispositif, doit laisser aux entreprises le temps d’agir, notamment en fournissant éventuellement le matériel permettant de communiquer et de maintenir un lien à distance (ordinateur et téléphone portables, etc.).

Si pour certaines structures, privées comme publiques, la mise en place du télétravail lors du premier confinement avait été un choc brutal, cette expérience a permis d’instaurer une culture du télétravail. 

Les règles du protocole sanitaire

Le ministère du Travail doit actualiser le protocole sanitaire applicable aux entreprises. Le document mis à jour le 16 octobre prévoit de « privilégier, lorsque cela est possible », le télétravail pour les salariés risquant de développer une forme grave de Covid-19, mais également pour ceux qui vivent au domicile d’une personne à risque.

« Lorsque le télétravail ne peut être accordé, il convient d’assortir le travail présentiel de mesures de protection complémentaires », comme la fourniture d’« un masque chirurgical » et un « aménagement du poste du travail », selon le protocole.

Pour tous les salariés, le télétravail constitue « une pratique recommandée ». Un seuil plancher de « jours de télétravail par semaine, pour les postes qui le permettent », est déterminé « dans les zones soumises à couvre-feu ». Les employeurs sont invités à fixer un tel socle minimal ailleurs. Le nouveau confinement va justifier un bouleversement de ce cadre. 

df
Timour Aggiouri
Mis à jour le

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