À quoi va ressembler la taxe sur les carburants modulable selon les prix du pétrole ?

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Les prix à la pompe incluent la TIPCE et la TVA.
Les prix à la pompe incluent la TIPCE et la TVA. Les prix à la pompe incluent la TIPCE et la TVA.

La mesure ne suffira sans doute pas à apaiser leur « colère », mais elle s’adresse bien aux « gilets jaunes ». Emmanuel Macron a annoncé mardi 27 novembre à l’Elysée, au cours de la présentation de sa stratégie et de sa méthode pour la transition écologique, l’instauration d’un mécanisme de modulation de la taxation pesant sur les carburants en fonction des prix du pétrole.

Il s’agira de « prendre en compte les grandes variations des cours du baril pour fixer la fiscalité », nous explique-t-on à Matignon. La taxation des carburants va encore grimper le 1er janvier 2019, et la convergence des niveaux des prélèvements sur l’essence et le diesel se poursuivre à cette date. « Mais il n’y a pas d’intérêt – même d’un point de vue écologique – à ce que les prix augmentent très vite et très fort comme en 2018, où un pic a été atteint en octobre », précise l’entourage du Premier ministre, Edouard Philippe.

Chaque trimestre, « en cas de nouveau pic des prix, le gouvernement pourra décider de suspendre ou de réduire la progression de la fiscalité intervenue en début d’année, pour ne pas aggraver inutilement la hausse déjà forte des prix à la pompe », ajoute-t-on.

« Avec un tel mécanisme, l’augmentation des taxes aurait été suspendue entre juillet et octobre, réduisant les prix à la pompe », fait-on valoir à Matignon, en référence à cette période d’envolée des cours du pétrole, qui a contribué au bond des montants dus par les consommateurs.

Les différentes taxes

Lorsque vous achetez du carburant, vous réglez la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TIPCE), dont le taux dépend du type de carburant et de votre région (Île-de-France, Corse ou autre). Vous payez en plus la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). D’un taux de 20 %, la TVA est prélevée sur le montant du carburant hors TIPCE et sur le montant de cette dernière. Il est probable que la variation envisagée par l’exécutif porte sur la TIPCE.

Comme le remarque LeMonde.fr, la réforme se rapproche de la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers, ancienne dénomination de la TICE) flottante, mise en place par le gouvernement de Lionel Jospin et appliquée entre 2000 et 2002. Dans le cadre de ce dispositif, la modulation était automatique. La TIPP flottante avait eu un effet faible sur les prix à la pompe.

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