Voisins bruyants : comment réagir ?

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Voisins bruyants : comment réagir ?

Les bruits excessifs de voisinage ne sont pas une fatalité. Des procédures permettent d'y mettre fin, de jour comme de nuit.

Selon la loi, la notion de bruits de voisinage englobe les bruits de comportement, les bruits provenant des activités professionnelles non classées pour la protection de l'environnement, les activités de loisirs dont le fonctionnement normal est peu bruyant et les bruits provenant des chantiers.

Bruits inutiles ou agressifs

Les troubles de voisinage les plus fréquents entrent dans la catégorie "bruits de comportement", également appelés bruits domestiques. Ils correspondent aux bruits inutiles ou agressifs de la vie quotidienne, provoqués, directement ou non, par des comportements désinvoltes.

Troubler la tranquillité d'autrui

Le législateur (article R. 1337-7 du Code de la santé publique) vise ainsi "le fait d'être à l'origine d'un bruit particulier […] de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme".

L'article R. 623-2 du Code pénal s'applique pour sa part aux "bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui". Il ne s'agit pas seulement des bruits audibles depuis la voie publique, mais de tous les bruits audibles d'un appartement à un autre.

Des travaux pour réduire les nuisances sonores

En réponse à la plainte d'un locataire relative aux bruits incessants provenant de l'appartement du dessus, la cour d'appel de Paris, le 1er juillet 1997, a condamné le responsable à verser 900 € de dommages et intérêts et à faire tous les travaux de nature à réduire les nuisances sonores, par exemple en posant une moquette sur le parquet de l'appartement.

Enfants bruyants : il faut faire avec

Selon un autre arrêt de la cour d'appel de Paris, du 11 mai 1994, les bruits provoqués par les enfants jouant dans l'appartement du dessus étant "instantanés, accidentels ou imprévus, ils ne peuvent constituer un trouble anormal, car ils correspondent aux nuisances inhérentes à la vie dans un immeuble".

150 RÉACTIONS À L'ARTICLE
Par rothomagus Dimanche 03 novembre 2013
le règne de la brousse ou du désert!!!!!

je connais très bien ce problème, avant d'être à la retraite, ma profession m'amenait quotidiennement a gérer ce genre de problème. Puisque vous avez fait appel au 17,très bonne chose d'ailleurs, vous devez continuer a ne tolérer aucun écart de conduite! ces gens insociables ne connaissent que la loi de la brousse ou du désert; à part toucher les allocations et se goinfrer des secours donnés généreusement pat les mairies n'ont aucun respect pour l'entourage .Dans un premier temps adressez vous au correspondant de l'immeuble, si aucune amélioration n'est constatée adressez vous au commissaire de police en allant déposer une "main courante" et demander a ce que la police intervienne! Vous pouvez vous adresser au maire, puisqu'il est le président des hlm d'office et il sait très bien comment ces gens là, vivent et pourrissent la vie des locataires et ne tombez pas dans le piège de les faire venir chez vous, gardez vos distances envers ces prédateurs. Aujourd' hui vous leur donnez a manger et demain ils vous mangerons la main avec laquelle vous les avez nourri. Bon courage et ne lâchez rien!!!!!!!!!

Par raslebol général Samedi 02 novembre 2013
a britt17 la sorciere

et comme vous etes mazo, vous en redemandez, jsuis sur!!!!
vous avez raison, evitez les frustrations, ecoutez ce beau precept catho : tendez la joue gauche :)
vous me faites poilez....

Par britt17 Vendredi 01 novembre 2013
je suis "une sorcière"

En effet ma voisine du dessus originaire d'une autre contré, devant ses propres fautes qu'elle prefere ignorer me traite donc en ces termes et me dit méchante.
Depuis environ un an, elle et son mari, et ses deux filles de 3 et 5 ans ont changé l'ambiance et la quiètude des lieux.Des courses incessantes en chaussures avec ses deux filles, dans le couloir. aucun r&pit. J'ai donc fait en sorte, des le début, de lui expliquer que les bruits autres ne me génaient pas, mais que les répercussion des pas à travers le béton me donnait des maux de tete, terrible.J'ai acheté pour les petites des bonbons en anticipant sur leur conduite.Rien n'a changé malgré ma bonne humeur et mes relations plutot bonnes avec le papa qui ne travaille pas. Estimant que ses enfants sont actives...Tout ce temps, j'ai accepté que les deux parents viennent sur mon ordi,la femme m'a fait une reflexion comme quoi il faisait froid (en eté) chez moi. elle m'a demandé froidement si je pouvais éteindre.Je me suis executée.Premiere erreure.Le mari est venu me reclamer la byciclette de mon fils que je lui ai preté. Il a pourtantun scooter, et une voiture qu'il ne conduit pas.(il n'a pas son permis) Un soir vers 2 heure du matin, des cris chez eux. J'aipris peur pourla femme. Je me suis approchée. La femme est parti en tenue légere. J'ai voulu discuter avec le mari, qui m'a parlé sur un ton irrespectueux. La bicyclette etant sur le palier, je l'ai reprise.Il a ete scandalisé!mais pour sa femme il n'en n'a pas eu de remord , seule la bicyclette comptais.Par la suite il arrivait qu'il venait me rendre visite, mais pour reclamaer un portable achté six mois avant.Je ne sais pas ne pas faire plaisir.Puis j'ai eu un pb avec un Refrigerateur neuf de deux jour, il etait pret à me l'échanger contre le sien tres ancien.Je lui ai donné un casque découte extra plat de 150 euros environ afin qu'l évite de me faire ecouter la musique elctronique.Tout cela pour rien.Drnièrement a une heure tres tardive, j'ai decidé d'appeler le 17. Ils sont venus et lui ont donné une amende. Le lendemain , le pallaisson avait disparu. Le soir deux grosses "merdes" sur mon palier, sur le balcon, tout petits, mes chats ont reçu une boule (baie rouge) que j'ai retirée à temps. Des objets aussi sur mes chats les ont terrorisés.
A nouveau j'ai appelé le 17, car je précise que je suis seule, et agée et qu'lls n'ont aucune éducation , ni pour eux et encore moins pour leur filles à qui ils disent de faire telle chose ou telle chose.
Je suis pourtant resté hier toute la journée, chez moi. Mes chats endormis, ensemble ont dressé les oreilles, le regard vers l'entrée.J'ai compris , et regardé par la fenetre en effet l'homme s'en allait.Le petit bruit entendu était le bruit d'un objet qui a bousillé ma cerrure. Voila.
J'ai ete patiente depuis longtemps,j'ai appelé le17, non pas forcément contre eux, mais avoir de l'aide cette fois. Ils ont payé, chose que j'ignorais.Leur haine vient de là , car si ils avaient peur de la police ils se seraient calmé a la premiere intervention.
Hier le hazard m'a fait rencontré cette femme chez le medecin. Insulte.
Grosse vielle,vieille pétasse, tu es méchante, tu es une sorcière. ??? En France cette époque est révolue mais dans sa contré d'origine ce qualificatif fait foi.Youpi! J'ai été plutot positive avec eux et en retour avec ces personnes, que des emmerdes.

Par rothomagus Mardi 08 octobre 2013
bie'ntôt la fête des voisins.

pour régler les problèmes de voisinage il n'y a pas mieux que la fête des voisins, encore faut-il que tout le monde veuille que la paix revienne dans le quartier.95% des problèmes se règlent souvent lorsqu'il y a une communication entre les locataires, les jeunes respecter les anciens voir les vieux et les vieux accepter que la jeunesse peut être un peu bruyante. En respectant la liberté de chacun tout doit aller mieux, mais elle ne doit pas être irrespectueuse envers nos ainés. Il ne faut pas attendre que tout devienne insupportable pour agir.

Par Kiki_01 Mardi 08 octobre 2013
Je ne suis pas la seule

@ jeamalin (Mardi 21 août 2012)

Eh oui, comme vous j'ai été victime de voisins intolérants, tapant sur les tuyaux de chauffage aux moindres conversations, tapant violemment dans les murs pour leurs voisins situés en-dessous, et voulant jusqu'à interdire les jeux de ballons du petit terrain de foot en bas de notre immeuble.

TOUT les génait !

Ces gens ont la loi pour eux et ils en abusent et par aigreur et jalousie empêchent les autres de vivre. Ils avaient placardé leur diktat sur la porte d'entrée de l'immeuble avec LEURS horaires auxquels nous devions nous plier-- faisant fi des règlements de copropriété !

Ces voisins étaient de grands paranoïaques, heureusement et pour la tranquillité de tous, ils sont partis.

Depuis, on a retrouvé la paix ...

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