Voyages : ce qu’il faut déclarer à la douane
Voyages : ce qu’il faut déclarer à la douane
Après un séjour à l’étranger, il est possible de rapporter des marchandises, souvent en quantités limitées ou parfois moyennant le paiement de droits de douane.
Gadgets sans grande valeur, bijoux, parfum, caméscope, bouteilles d’alcool… Nombreux sont les voyageurs qui rentrent de leur périple avec dans leurs bagages quelques souvenirs, achetés pour eux ou pour leurs proches. Méfiance tout de même, car, selon le pays de villégiature, les règles d’importation ne sont pas les mêmes.
Avez-vous des marchandises à déclarer ?
À l’intérieur de l’Union européenne, les ressortissants français peuvent normalement passer la douane en toute tranquillité. C’est le principe de libre circulation des biens qui s’applique. Mais les règles diffèrent pour les autres pays. De retour d’un État non membre de l’Union européenne, les touristes français doivent tout d’abord faire face à la rituelle question des douaniers : "Avez-vous des marchandises à déclarer ?"
La réponse dépendra alors du pays de villégiature, de la nature et de la quantité des objets rapportés. Tenter de dissimuler un sac de golf flambant neuf et sa série complète de clubs achetés à moitié prix au États-Unis peut, par exemple, coûter assez cher : en plus des droits et taxes qu’il doit acquitter, le contrevenant contrôlé encourt une amende… pour absence de déclaration !
Le cas particulier de l’Union européenne
Aucun formalisme douanier et fiscal ne s’impose aux marchandises acquises dans l’un des vingt-sept États membres de l’Union européenne, dès lors que ces achats sont destinés à un usage exclusivement personnel. Un ressortissant français est donc libre de rapporter sans en rendre compte autant de souvenirs qu’il le souhaite, les droits et taxes ayant déjà été acquittés dans le pays d’achat (la facture l’attestant).
Toutefois, des seuils quantitatifs ont été fixés pour certaines marchandises, comme le tabac ou l’alcool. "Au-delà de ces quantités, les agents des douanes présument que l’achat revêt un caractère commercial. Le touriste doit alors payer les divers droits et taxes applicables en France pour chacun de ces produits", prévient Corinne Cleostrate, directrice du service information de la douane.Page suivante : Pas plus de 430 € pour les voyageurs
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de plus que faut il comme papier et declarer a la douane
nous partons accompagnés d'un cubain et nous sommes 8 couples
la compagnie cubana aviation a orly sud depard a 15hrs le 12/10 mais a partir de la roche sur yon 85000 quel serai le mieux pour se rendre a orly