Retour de voyage : que doit-on déclarer ?
Retour de voyage : que doit-on déclarer ?
Droits de douane et TVA : des taux variables
Il n'existe pas de taux unique, chaque article se voit appliquer un taux propre, en fonction d'un code tarifaire et du pays d'origine. Ainsi, pour un jeu électronique rapporté d'un pays tiers, vous paierez 4,7 % de droits de douane et 19,6 % de TVA, et, pour un bijou en argent, 2,5 % de droits de douane, une taxe de 0,20 % et 19,6 % de TVA. Enfin, des franchises spécifiques s'appliquent ici aussi à certains produits, comme le tabac ou l'alcool.
Par ailleurs, vous devez toujours être en mesure de prouver aux douaniers que vous vous trouvez en situation régulière pour l'ensemble des autres objets que vous transportez (bijoux, ordinateur portable professionnel…).
Au retour d'un pays tiers, les agents des douanes peuvent-ils demander des pièces justificatives concernant les objets de valeur personnels ?
"Afin d'éviter d'avoir sur vous toutes les factures et autres tickets de caisse de vos effets personnels, au risque d'ailleurs d'en oublier, faites établir avant votre départ une carte de libre circulation", recommande Corinne Cleostrate.
Véritable passeport des biens avec lesquels vous voyagez, elle est gratuite et valable dix ans (et renouvelable). Vous l'obtiendrez dans n'importe quel bureau des douanes (il en existe environ 275, répartis sur l'ensemble du territoire) en présentant vos objets accompagnés des justificatifs de leur achat (factures, certificats de garantie…).
Pensez à la faire compléter au fur et à mesure de vos acquisitions, toujours dans le même bureau.
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