Gadgets sans grande valeur, bijoux, parfum, caméscope, bouteilles d'alcool… Nombreux sont les voyageurs qui rentrent de leur périple avec dans leurs bagages quelques souvenirs, achetés pour eux ou pour leurs proches. Méfiance tout de même, car, selon le pays de villégiature, les règles d'importation ne sont pas les mêmes.

Au sein de l'Union européenne

À l'intérieur de l'Union européenne, vous pouvez normalement passer la douane en toute tranquillité. C'est le principe de libre circulation des biens qui s'applique.

Aucun formalisme douanier et fiscal ne s'impose aux marchandises acquises dans l'un des vingt-sept États membres de l'Union européenne, dès lors que ces achats sont destinés à un usage exclusivement personnel. Vous êtes donc libre de rapporter sans en rendre compte autant de souvenirs que vous le souhaitez, les droits et taxes ayant déjà été acquittés dans le pays d'achat (la facture l'attestant).

Toutefois, des seuils quantitatifs ont été fixés pour certaines marchandises, comme le tabac ou l'alcool. "Au-delà de ces quantités, les agents des douanes présument que votre achat revêt un caractère commercial. Vous devez alors payer les divers droits et taxes applicables en France pour chacun de ces produits", prévient Corinne Cleostrate, directrice du service information de la douane.

En provenance des pays tiers

Le système est différent lorsque l'achat des marchandises s'effectue dans un pays non membre de l'Union européenne (ce qui inclut les Dom-Tom). Vous bénéficiez dans ce cas de franchises en valeur qui vous permettent de rapporter vos emplettes sans aucune formalité particulière (ni déclaration, ni droits ou taxes à régler).

La valeur de ces biens ne doit pas excéder 175 € pour les voyageurs de 15 ans et plus, et 90 € pour les voyageurs de moins de 15 ans. Attention ! Ces sommes ne peuvent être cumulées par différentes personnes pour un même objet. Ainsi, ne comptez pas, par exemple, rapporter avec votre conjoint et votre fils de 12 ans un appareil photo de 440 € [(175 x 2) + 90] sans acquitter de taxes. Car, au-delà de ces montants, il vous faudra obligatoirement régler les droits de douane et la TVA (au taux français) calculés sur la valeur des marchandises.

Droits de douane et TVA : des taux variables

Il n'existe pas de taux unique, chaque article se voit appliquer un taux propre, en fonction d'un code tarifaire et du pays d'origine. Ainsi, pour un jeu électronique rapporté d'un pays tiers, vous paierez 4,7 % de droits de douane et 19,6 % de TVA, et, pour un bijou en argent, 2,5 % de droits de douane, une taxe de 0,20 % et 19,6 % de TVA. Enfin, des franchises spécifiques s'appliquent ici aussi à certains produits, comme le tabac ou l'alcool.

Par ailleurs, vous devez toujours être en mesure de prouver aux douaniers que vous vous trouvez en situation régulière pour l'ensemble des autres objets que vous transportez (bijoux, ordinateur portable professionnel…).