Bien souvent, le règlement prévoit l'obligation d'obtenir l'avis de l'architecte de l'immeuble et l'autorisation préalable du syndic. Ou bien il fait obligation aux copropriétaires de veiller à la « tranquillité » de l'immeuble et de ne produire aucun bruit de nature à gêner les voisins.

Responsabilité engagée

Vous devez respecter de telles clauses. Par exemple, lorsque le règlement de copropriété prévoit que vous ne devez pas troubler la tranquillité de l'immeuble, vous ne pouvez pas poser un nouveau revêtement de sol dont l'isolation phonique est moindre que celle d'origine, même si elle est conforme aux valeurs réglementaires.

En d'autres termes, votre voisin du dessous peut rechercher votre responsabilité et demander la remise en état des lieux même s'il ne subit pas de trouble « anormal » de voisinage.

Comme toujours, vous pouvez ignorer la clause si elle n'est pas justifiée soit par le règlement de copropriété, soit par la situation de l’immeuble ou ses caractéristiques…

Tel serait le cas d’une clause exigeant l'autorisation préalable du syndic avant de changer le revêtement de sol alors que le règlement autorise tout type de revêtement.

media_2900.jpg