Réagir face à un voisin trop bruyant
Réagir face à un voisin trop bruyant
Des associations pour lutter contre le bruit
On le voit, la répression du bruit, qu’il soit d’origine individuelle ou professionnelle, est relativement bien encadrée. Il reste à prouver qu’il constitue un trouble anormal ! "Le jour où l’on y est confronté, on a toutes les peines du monde à faire constater la nuisance, déplore Émile Perrier. Ce n’est bien souvent pas la priorité de la police ou de la gendarmerie, qui ont tôt fait de considérer que le conflit est surtout relationnel… "
Pour régler les conflits nés de nuisances extérieures à l’immeuble (travaux publics, bars de nuit, discothèques, etc.), créer une association se révèle assez efficace, car son action a plus de poids que la plainte d’un simple particulier. Ainsi une association de riverains du sud de la France a-t-elle réussi à faire cesser les nuisances provoquées par l’exploitation d’un circuit automobile (Cour de cassation, 1re chambre civile, 7 juin 2006, pourvoi n° 04-16.188).
La dernière victoire de l’association des riverains de la Butte aux Cailles, créée pour refréner l’installation exponentielle des cafés et restaurants dans leur quartier parisien, a abouti à la suppression de terrasses illégalement installées, et à la condamnation de certains commerçants pour troubles de voisinage.
Carrelage, moquette ou parquet
L’appartement du dessus est resté calme pendant de longues années… jusqu’au remplacement de la moquette par du carrelage ou du parquet ! À la clé : l’amplification des bruits d’impact (chocs, pas, etc.). Tout au choix de la couleur et de la matière de son nouveau revêtement de sol, on oublie qu’en changer sans prendre de précautions techniques suffisantes entraîne une dégradation de l’isolation acoustique et donne droit à réparation pour le voisin exposé.
Avant tout chantier, on s’assurera d’obtenir l’accord de l’assemblée générale des copropriétaires. L’occupant qui ne s’est pas soucié des qualités acoustiques de son nouveau revêtement ou qui n’a pas respecté le règlement de copropriété s’expose à une double peine : verser des dommages et intérêts aux victimes du bruit et réinstaller un revêtement isolant.
Bon à savoir, pour atténuer les bruits, un revêtement doit être souple et élastique : moquettes, tapis, matériaux plastiques (linos), carrelage ou parquet sous-couche, ou encore dalle flottante. Il y a le choix !
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