Bruits incontournables

La vie dans un immeuble collectif génère le plus de gênes. "Promiscuité et mauvaise isolation des logements sont facteurs de nuisances sonores", rappelle Thierry Ottaviani. Leur existence suppose une tolérance entre voisins et l’adoption de certains réflexes pour éviter de devenir soi-même le fauteur de troubles, même si certains restent inévitables.

Accidentels, instantanés et imprévus, les pleurs, les galopades occasionnelles des enfants et les claquements de portes dans la journée ne constituent pas un trouble "anormal" de voisinage, en raison de leur inhérence à la vie en collectivité. Il en va de même pour les chahuts d’enfants pendant les vacances.

D’autres perturbations, au contraire, peuvent être circonscrites. À leur tête, les comportements désinvoltes. Leur constat par des agents assermentés (gendarmerie, police, acousticien, etc.) ne nécessite pas une mesure acoustique : une simple constatation auditive suffit. Ils fondent alors leur jugement sur l’un des trois critères énoncés : durée, répétition, intensité.

"Les bruits de voisinage sont les plus délicats à régler, car ils intègrent une dimension psychologique et humaine", confesse Maurice Auffret, ingénieur acousticien. D’où la difficulté de percevoir la limite qui sépare les effets de la vie en collectivité de la nuisance…

Nuisances domestiques

"Les bruits de pas, chocs et déplacements des meubles créent les conflits les plus importants, constate Me Jean-Marc Jacob, avocat à Paris et secrétaire général de la Ligue française contre le bruit. Depuis une quinzaine d’années, ces litiges augmentent d’autant plus que le parquet est à la mode."

Si un changement de revêtement de sol induit une dépréciation de l’isolation acoustique, le voisin gêné aura très certainement gain de cause. La responsabilité du voisin bruyant sera jugée d’autant plus accablante si la volonté de nuire est avérée. "Par exemple, une femme qui martèle le sol de ses talons aiguilles durant des heures, en sachant qu’elle gêne son voisin", illustre Me Jacob.

Vrombissement des machines à laver, ascenseurs qui grincent, soufflerie des climatiseurs… "Les bruits d’équipements rythment la vie d’un immeuble. Cela n’empêche pas l’électroménager des occupants de l’immeuble ou les équipements collectifs au bourdonnement discontinu de se trouver à la source de nombreux litiges", poursuit Me Jacob. Pour les limiter, certains règlements de copropriété précisent des créneaux horaires au cours desquels l’usage des appareils électroménagers n’est pas toléré (par exemple, entre 22 heures et 7 heures).

En ce qui concerne les équipements collectifs, la jurisprudence la plus abondante a pour origine les chaudières et installations de chauffage. D’autres décisions ont été rendues pour les ascenseurs, les colonnes d’évacuation des eaux usées, les climatisations ou encore les monte-charge.

Préalablement à toute action, on sollicitera le syndicat des copropriétaires (et le cas échéant le syndic), qui doit répondre des bruits des appareils collectifs causés par un défaut d’entretien ou un vice de construction (par exemple, défaut d’isolation phonique de la machinerie d’un ascenseur). Dans ce cas, la copropriété se retournera contre l’installateur ou le constructeur. Avant d’entamer une procédure, on recourra à un expert pour faire constater la nuisance (acousticien) ou son origine (plombier, chauffagiste, etc.).