Vacarme, charivari, brouhaha, craquements, sifflements, cris… Autant de mots, et bien d’autres, désignent la principale préoccupation des Français en matière de gêne environnementale : le bruit. Un Français sur deux déplore de ne pas jouir pleinement du calme de son domicile. Et s’il est une nuisance sonore particulièrement honnie, c’est bien le bruit lancinant et perturbant causé par un voisin indélicat. Sur l’échelle des troubles de voisinage, le bruit occupe la première place.

Outre la dégradation du confort personnel, à haute dose le bruit provoque des effets néfastes sur la santé. Selon le rapport "Bruit et santé en Ile-de-France" (étude dirigée par le Dr Jean-Marie Cohen, 15 juillet 2007), une exposition répétée au bruit entraîne altération de l’ouïe, hypertension artérielle, problèmes cardio-vasculaires et sécrétion d’hormones liées au stress.

Ce sont précisément les effets psychologiques causés par la nuisance sonore qui la rendent insupportable. Contrairement aux idées reçues, la proximité d’un périphérique ou d’un aéroport n’est pas la seule pourvoyeuse de stress. Un ascenseur qui grince à chaque voyage, un chien qui aboie toute la journée (voire la nuit), les disputes incessantes des voisins peuvent tout autant être à l’origine d’une nervosité inhabituelle !

Un véritable arsenal législatif

Heureusement, une réglementation touffue encadre ces débordements.

Les bruits de voisinage (hors circulation, transports et activités industrielles) sont désormais définis par le Code de la santé publique (articles R. 1334-30 et suivants, issus du décret n° 2006-1099 du 31 août 2006 et de l’arrêté du 5 décembre 2006).

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage" : l’un de ces trois critères suffit à constituer le trouble, quelles que soient les circonstances, la qualité d’isolation de l’habitation, l’existence ou non d’une faute avérée du bruiteur, et même l’heure.

Le tapage nocturne n’est pas la seule nuisance sonore réprimée ; faire trop de bruit le jour est tout autant prohibé ! Le règlement de copropriété, lorsqu’il existe, constitue un bon appui pour faire cesser les bruits de voisinage. Il comporte généralement l’obligation de respecter la tranquillité commune.

"Véritable arsenal législatif, ce dispositif permet de régler un certain nombre de nuisances sonores", se réjouit Thierry Ottaviani, président de l’association SOS bruit. On distingue les bruits de comportements ou domestiques (produits par un défaut de conception du logement ou par un manque de civisme) et ceux qui sont liés à l’exercice d’une activité professionnelle (l’artisan ou le commerçant du rez-de-chaussée). À chaque nuisance sa jurisprudence…