Réagir face à un voisin trop bruyant

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Réagir face à un voisin trop bruyant

Le bruit est le trouble de voisinage qui génère le plus de contentieux. Chutes d’objets, aboiements, bourdonnement des appareils collectifs, chaque source sonore peut devenir une nuisance et être réprimée.

Vacarme, charivari, brouhaha, craquements, sifflements, cris… Autant de mots, et bien d’autres, désignent la principale préoccupation des Français en matière de gêne environnementale : le bruit. Un Français sur deux déplore de ne pas jouir pleinement du calme de son domicile. Et s’il est une nuisance sonore particulièrement honnie, c’est bien le bruit lancinant et perturbant causé par un voisin indélicat. Sur l’échelle des troubles de voisinage, le bruit occupe la première place.

Outre la dégradation du confort personnel, à haute dose le bruit provoque des effets néfastes sur la santé. Selon le rapport "Bruit et santé en Ile-de-France" (étude dirigée par le Dr Jean-Marie Cohen, 15 juillet 2007), une exposition répétée au bruit entraîne altération de l’ouïe, hypertension artérielle, problèmes cardio-vasculaires et sécrétion d’hormones liées au stress.

Ce sont précisément les effets psychologiques causés par la nuisance sonore qui la rendent insupportable. Contrairement aux idées reçues, la proximité d’un périphérique ou d’un aéroport n’est pas la seule pourvoyeuse de stress. Un ascenseur qui grince à chaque voyage, un chien qui aboie toute la journée (voire la nuit), les disputes incessantes des voisins peuvent tout autant être à l’origine d’une nervosité inhabituelle !

Un véritable arsenal législatif

Heureusement, une réglementation touffue encadre ces débordements.

Les bruits de voisinage (hors circulation, transports et activités industrielles) sont désormais définis par le Code de la santé publique (articles R. 1334-30 et suivants, issus du décret n° 2006-1099 du 31 août 2006 et de l’arrêté du 5 décembre 2006).

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage" : l’un de ces trois critères suffit à constituer le trouble, quelles que soient les circonstances, la qualité d’isolation de l’habitation, l’existence ou non d’une faute avérée du bruiteur, et même l’heure.

Le tapage nocturne n’est pas la seule nuisance sonore réprimée ; faire trop de bruit le jour est tout autant prohibé ! Le règlement de copropriété, lorsqu’il existe, constitue un bon appui pour faire cesser les bruits de voisinage. Il comporte généralement l’obligation de respecter la tranquillité commune.

"Véritable arsenal législatif, ce dispositif permet de régler un certain nombre de nuisances sonores", se réjouit Thierry Ottaviani, président de l’association SOS bruit. On distingue les bruits de comportements ou domestiques (produits par un défaut de conception du logement ou par un manque de civisme) et ceux qui sont liés à l’exercice d’une activité professionnelle (l’artisan ou le commerçant du rez-de-chaussée). À chaque nuisance sa jurisprudence…

Bruits incontournables

La vie dans un immeuble collectif génère le plus de gênes. "Promiscuité et mauvaise isolation des logements sont facteurs de nuisances sonores", rappelle Thierry Ottaviani. Leur existence suppose une tolérance entre voisins et l’adoption de certains réflexes pour éviter de devenir soi-même le fauteur de troubles, même si certains restent inévitables.

Accidentels, instantanés et imprévus, les pleurs, les galopades occasionnelles des enfants et les claquements de portes dans la journée ne constituent pas un trouble "anormal" de voisinage, en raison de leur inhérence à la vie en collectivité. Il en va de même pour les chahuts d’enfants pendant les vacances.

D’autres perturbations, au contraire, peuvent être circonscrites. À leur tête, les comportements désinvoltes. Leur constat par des agents assermentés (gendarmerie, police, acousticien, etc.) ne nécessite pas une mesure acoustique : une simple constatation auditive suffit. Ils fondent alors leur jugement sur l’un des trois critères énoncés : durée, répétition, intensité.

"Les bruits de voisinage sont les plus délicats à régler, car ils intègrent une dimension psychologique et humaine", confesse Maurice Auffret, ingénieur acousticien. D’où la difficulté de percevoir la limite qui sépare les effets de la vie en collectivité de la nuisance…

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4 RÉACTIONS À L'ARTICLE
Par haltaubruit Lundi 07 septembre 2009
le commentaire de pitecaro est l'exemple même du manque de civisme et/ou de l'incivilité caractérisée, accompagné d'une bonne dose de mauvaise foi.
Par Duduche11 Lundi 07 septembre 2009
Je ne voudrais pas habiter votre résidence car, si tout le monde fait comme vous....
Par katioucha67 Lundi 23 février 2009
Votre commentaire illustre parfaitement le comportement égoïste et j'm'en foutiste d'aujourd'hui!! J'ai également un compteur EDF de nuit mais je ne fais JAMAIS fonctionner mes appareils éléctro ménagers la nuit, justement pour ne pas importuner mes voisins. Tout comme j'ai des feutres sous les pieds de chaises et tables, des tapis partout au sol, j'ai appris à mes deux enfants à ne pas courir dans l'appartement dés leur plus jeune age, à ne pas crier, ne pas taper par terre, ne pas mettre la musique trop fort..... Tout ceci porte un nom : la bonne éducation. Je précise quand même que mon appartement est situé au dessus du hall de l'immeuble!! et pourtant....
Par ptitecaro13 Mardi 18 novembre 2008
J'ai fait installé un double compteur EDF pour faire des économies. Je dois donc faire fonctionner mes appareils entre 23h et 7h. Cela gêne ma voisine pour qui le bruit de mon lave-linge l'empêcherait de dormir (alors que moi, je ne l'entends pas). Dilemne ! Mes économies ou les voisins ?
A notre époque, le choix est vite fait pour moi.
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