Nuisances : votre voisin abuse-t-il ?
Nuisances : votre voisin abuse-t-il ?
Vous viviez bien tranquillement quand votre voisin s'est mis à apprendre la trompette ou a installé ses oies dans un enclos juste sous la fenêtre de votre chambre à coucher, ou encore a surélevé un bâtiment, vous privant ainsi de lumière.
C'est sans doute irritant, mais il faut distinguer ce qui constitue un usage normal d'un abus de son droit de propriété. En effet, toutes les incommodités de la vie en société ne constituent pas des nuisances sanctionnées par les tribunaux.
Face à une construction édifiée en toute légalité qui vous prive d'un paysage ou du coucher de soleil, vous n'avez aucun recours, car "la vue sur le panorama ne constitue pas un bien dont la propriété est susceptible de protection", rappellent les huissiers appelés à constater ces situations.
Rechercher une solution amiable
De même, en règle générale, il faudra supporter la présence d'une usine, d'un élevage et de toute activité génératrice de nuisances, dès lors que l'installation en question respecte les règlements auxquels elle est soumise et qu'elle existait avant l'installation de celui qui se plaint.
Aboiements et ombres
En revanche, constituent un trouble anormal l'ombre d'une tour nouvellement construite sur un pavillon plus ancien ou les aboiements permanents d'un chien.
Dans tous les cas, il est souhaitable de rechercher une solution amiable et un huissier peut être de bon conseil.
Autre article : Ouvertures et fenêtres : quelle est la réglementation ?
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Voilà,il est minuit,tout se dont j'ai essayer de faire envers mon logeur,TERRITOIRE HABITAT est tomber a l'eau,rien a changer,et de plus ma santé c'est bien dégrader.Je ne comprend plus rien,avec toutes les tentatives que j'ai fait,de vouloir leurs montrer,que j'en avais marre de leurs bordels,rien n'y fait.Je suis entrain de me rendre malade pour des gens qui ne s'occupent que d'eux,et surtout,ma famille me voit dans mes états de grands stress et de douleurs,et ne savent pas quoi faire.Je ne dort presque pas,je suis irritable pour ma famille,et moi perso je ne sais pas ou je vais,je suis vraiment a bout.Le directeur d'agence,a bien vue que je me rendais malade,met la seule chose qu'il a su me dire c'est:Met MADAME essayer de vous reposer,et je lui est répondu,comment voulez vous que je me repose,avec tout se bordel.J'ai plus aucunes solutions,appart attendre le rendez-vous que j'ai pris et si il s'avère que se que j'ai vient du stress,alors j'envisagerais de monter d'un cran,c'est a dire une plainte,l'avocat,et le tribunal.Voilà le triste résultat de voisins qui savent me rendre chèvre,avec tout le bordel qu'il me seme.Bon courage a vous tous qui avez des troubles de voisinages,je vous tire mon chapeau,la route est longue pour arrivez a vos fin.Cordialement