Une transition entre la convalescence et la reprise de son travail à temps plein, tel est le principe du temps partiel thérapeutique, appelé communément "mi-temps thérapeutique".

Retour en douceur

Prévu par la loi (articles L. 323-3 du Code de la Sécurité sociale et R. 241-51 du Code du travail), il aménage un retour en douceur dans l'entreprise après une maladie ou un accident. Par exemple, après une opération du genou, un salarié travaillant debout huit heures par jour pourra se voir proposer tran-sitoirement un poste assis et des horaires allégés. Pendant cette période, qui ne peut

excéder un an, ses revenus sont constitués en partie de son
salaire et en partie de ses
indemnités journalières d'assurance maladie versées par la Sécurité sociale.

Une indemnisation appropriée

Du côté de la rémunération du salarié, le principe du mi-temps thérapeutique est que la Sécurité sociale compense la perte de revenus en maintenant, totalement ou en partie, le versement des indemnités journalières de maladie. Celles-ci sont calculées en fonction du salaire versé par l'employeur, qui varie selon les modalités particulières de chaque temps partiel et selon la convention collective de l'entreprise. Concrètement, lorsque le mi-temps thérapeutique est mis en place pour une durée brève (moins d'un ou deux mois), la Sécurité sociale donne en général son accord

directement, et fixe le nouveau montant des indemnités journalières qui viendront compléter le salaire. En revanche, pour un mi-temps de plus longue durée (six mois ou un an), les médecins-conseils exercent leur contrôle et peuvent considérer, au vu de l'état de santé du salarié, qu'il est apte à
reprendre directement son travail à temps plein. Dans ce cas, le versement des indemnités journalières cesse.

Article actualisé le 20 novembre 2006