Le professionnel assure le service d'entretien courant. La visite d'entretien obligatoire doit prévoir au minimum :

• le nettoyage des équipements (chaudière et conduit de fumée) ;
• la vérification des dispositifs de régulation et de sécurité ;
• le démontage, le nettoyage complet et le réglage du brûleur ;
• le contrôle de la combustion.

Les services non compris dans le contrat et faisant l'objet d'une facturation supplémentaire doivent être clairement précisés dans le contrat. Un dépannage gratuit sur appel justifié est souvent compris (les pièces défectueuses sont à régler à part).

Chaque intervention du professionnel fait l'objet d'un bulletin de visite signé par les deux parties et comportant la liste des opérations effectuées ainsi que les résultats de certaines mesures. L'original doit vous être remis.

La responsabilité du professionnel

Pendant toute la durée du contrat, le professionnel s'engage à maintenir la chaudière en bon état de fonctionnement et de sécurité dans des conditions normales d'emploi. Il effectue toutes les réparations nécessaires, quelle qu'en soit l'importance. Il remplace toutes les pièces défectueuses.

En revanche, sa responsabilité ne peut être engagée pour tous incidents ou accidents provoqués par de fausses manœuvres ou des malveillances de votre part ou toute autre intervention étrangère comme, par exemple un incendie, ou par des sinistres liés à un cas de force majeure (gel, inondation, orage, tremblement de terre).

Elle ne saurait l'être non plus pour d'éventuels incidents dus à des défectuosités relevées dans le circuit de chauffage (en dehors de la chaudière) ou à des défectuosités du conduit de cheminée.

Entretenir, c'est économiser

Entretenir régulièrement sa chaudière, c'est d'abord prévenir les pannes, leur nombre étant cinq fois plus faible sur les installations vérifiées régulièrement. C'est aussi économiser de 7 à 12 % de combustible.

Toutefois, avant de souscrire un contrat d'entretien, si le prix est incontestablement un point à ne pas négliger, vous devez connaître précisément le service proposé, c'est-à-dire les prestations incluses ou non, afin d'éviter d'éventuelles mauvaises surprises.

Les contrats respectant la norme Afnor sont une garantie de clarté. Veillez à ce que votre contrat s'en rapproche le plus possible ou… renégociez-le avec votre prestataire.

Une visite annuelle de contrôle s'impose

C'est le professionnel chargé de l'entretien qui prendra contact, généralement quinze jours à l'avance, afin de fixer un rendez-vous pour la visite annuelle de contrôle.

Si le professionnel se déplace à votre domicile et que vous êtes absent, il doit vous laisser un avis de passage. Il prendra alors un nouveau rendez-vous. Une deuxième absence de votre part entraînera une facturation supplémentaire.

Si, en revanche, c'est le professionnel qui ne procède pas à la visite prévue, un autre rendez-vous sera fixé à votre convenance, et si, par la suite, votre chaudière nécessite un dépannage, il sera effectué gratuitement en dédommagement. De votre côté, vous devez en permanence garantir le libre accès à la chaudière. Aucun aménagement ne doit en gêner ou en empêcher l'entretien.

Le contrat est renouvelable

L'abonnement est conclu pour une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction. Chacune des deux parties peut y mettre fin à condition de le faire par lettre recommandée avec accusé de réception et de respecter un préavis de deux mois.

Si la visite d'entretien n'est pas effectuée dans l'année du fait du professionnel et si aucune visite de dépannage n'a eu lieu durant cette période, votre abonnement est reconduit sans frais pour l'année suivante. Si vous changez de chaudière au cours du contrat d'entretien et rachetez un appareil de la même marque, la durée de l'abonnement qui reste à courir doit être reportée sur le contrat du nouvel appareil.

En revanche, si vous achetez une chaudière d'une autre marque, vous devez dans les dix jours le notifier à votre prestataire afin d'établir un avenant à votre ancien contrat d'entretien. Si le professionnel n'est pas en mesure d'assurer l'entretien de votre nouvelle chaudière et n'a fourni aucune prestation durant l'année en cours, le montant de l'abonnement devra vous être remboursé dans son intégralité.

Vigilance sur les prix

Si vous optez pour un contrat d'entretien, vous devrez acquitter une somme forfaitaire révisable chaque année au moment du renouvellement.

Son montant est payable lors de la souscription ou du renouvellement de l'abonnement. Plusieurs formules de contrat vous seront proposées. C'est à vous de choisir selon l'état de vétusté de votre chaudière.

Si celle-ci est flambant neuve, le contrat minimal avec seulement l'entretien annuel de votre chaudière suffit.

En revanche, si elle commence à dater, un contrat plus complet (comprenant par exemple tous les dépannages justifiés, hors remplacement des pièces), et par conséquent plus cher, peut s'avérer utile. Le ramonage (obligatoire également une fois par an) de la cheminée n'est souvent pas compris dans le contrat d'entretien.