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NEGOCIER MOn licenciment

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NEGOCIER MOn licenciment

Message Envoyé par sansan56 le Jeu 26 Avr 2007 17:02

bonjour voila je travail ds la restauration ca ne va pas du tout avec mè nouveau patron je sens bien que je gene enfin je nen pe + de travailè ds c condition je voulè savoir si je pouvè negocier mon depart en sachant ko debut mon patron ma dit lui meme ke si un jour le travail ne me plèsè + on pourè tjrs sarrengè pe til refusè ? MErci davance pour votre reponse

sandrine

Message Envoyé par milou27 le Jeu 26 Avr 2007 19:07

Bonjour,

Et bien oui, votre patron peut refuser de négocier votre départ et vous dire de démissionner si vous n'avez plus envie de travailler avec lui.
d'ailleurs il ne faut pas vous confondre le départ négocié et un licenciement négocié.
Le 1er est une rupture d'un commun accord du contrat de travail sans licenciement contre généralement le versement d'une indemnité de départ dont le montant a été convenu entre vous . Ce mode de rupture est assimilée à une démission par les Assedic et n'ouvre pas droit au chomage .

Le licenciement négocié est un licenciement avec ou sans faute suivi d'une transaction (versement d'une somme convenue entre vous) contre l'engagement de ne pas contester votre licenciement devant les prud'hommes.
Comme tout licenciement, vous avez droit dans ce cas la aux indemnités chomage sous réserve de la durée d'affiliation requise.

Mais je pense que votre patron faisait plutot allusion à un licenciement "bricolé" ou "arrangé à la sauce du patron" ou il vous licencie pour un motif de son choix , de préférence sans indemnités de licenciement, de façon à vous permettre de toucher le chomage .
Ca se pratique mais c'est quand même du "bricolage" à la limite de la légalité (je dirais même sans légalité) et au bon vouloir de votre employeur .

Si la finalité de votre départ, c'est de toucher le chomage encore faut-il que vous ayez une durée de travail suffisante :
Minimum 6 mois d'activité ces 22 derniers mois .(en gros)

C bien c.que vs vouliez savoir . si oui bonne chance .

Message Envoyé par sansan56 le Ven 27 Avr 2007 0:01

bonsoir,tout dabord merci de mavoir repondu rapidement g u une discussion avec mon patron è enfaite il me reproche de ne pas avoir assez dexperience et ke un jour ou lotre ca nira + ke je me ferè marchè dessus ect...il voila se kil ma proposer de chercher un otre emploi è la si je touve je de vrè demissionè vs alè me dire ke mon patron è super mè en meme tps lui ils se frotte les mains comme ca pas dindemniter a me donnè mè si je ne lui convient pas pkoi ne pas me licensier je ne c vraiment pas koi faire pke si je demissione je naurè le droit a rien?MEME SI JE RETROUVE du travail eclairer moi svp bonne soireè sandrine.

Message Envoyé par milou27 le Ven 27 Avr 2007 8:22

Bonjour,

Effectivement si vous démissionnez vous n'avez droit à rien. Vous devez même respecter un préavis avant de partir a moins que votre patron vous en dispense.
Reste les congés payés qu'il peut vous payer (ça m'étonnerait) ou qu'il vous demandera de prendre
Vous n'avez donc pas intérêt à démissionner avant d'avoir retrouvé un nouvel emploi.
Dans cette hypothèse et à la suite de votre démission, si votre nouvel employeur décidait de ne pas vous garder pendant ou a l'issue d'une période de 91 jours, vous auriez droit aux indemnités Assedic à la condition que vous ayez au minimum 3 ans d'affiliation continue à l'assurance chomage.
Si vous ne totalisez pas ces 3 ans, vous ne pouvez toucher l'assurance chomage .
Passé ces 91 jours vous retrouvez vos droits et n'êtes plus pénalisée , en cas de nouvelle perte d'emploi, par votre démission.
Voila résumé pour l'essentiel , les effets et sotséquences d'une démission (non légitime)vis à vis des l'Assedic .
Il vaut donc mieux retrouver un nouvel emploi avant de démissionner et pour pouvoir commencer immédiatement ce nouveau boulot, vous faire dispenser de préavis par votre employeur actuel et éventuellement prendre vos congés avant la démission . Bon courage - (dur, dur, le style SMS, à éviter !)

Message Envoyé par sansan56 le Sam 28 Avr 2007 17:29

bonjour ; voila je vous donne un de mes nouvelle hier pendant mon service mon patron et tomber comme par hasard sur des offres demploi il me dit regarder il cherche une serveuse ici ou la ect....ilme donne les numero et pour la meme occassion me demande si il peut deja mettre une annonce pour me remplacer ! jetais tres etonnè es quil a le droits de faire ca ensuite il me dit vaguement que se kil pourra faire c que je ne vienne pas 1 ou 2 jours et kil menvera u recommandè pour abondon de poste et que comme ca je pourrè avoir 70 du chomage ayant discustè avec mes proche il me deconseille de partir et tattendre kil me licencie vu que je ne leur convient pas .je vais dc lui dire que les offre ne me conviene pas mè a til le droit de mobliger a partir a la suite de notre conversation?jespere que vous me comprenez et merci de maiclerè sandrine

Message Envoyé par milou27 le Sam 28 Avr 2007 18:21

Bonsoir,

Le moins qu'on puisse dire : c'est qu'il est pressé que tu partes !

Et bien non, ne démissionne pas puisque comme que je te l'ai déjà expliqué , tu serais pénalisée par ta démission si à la suite tu ne travailles pas pendant 91 jours continus et une démission n'ouvre pas droit à des indemnités chomage

Il y a de toute façon des règles pour virer les gens, c'est la loi et s'il ne respecte la procédure tu pourras contester ultérieurement ton licenciement devant les prud'hommes.

S'il envisage de te licencier pour abandon de poste, c'est risqué pour toi puisqu'il n'a aucune obligation de te licencier tout de suite et tu n'auras plus de revenus.

J'ai l'impression qu'il profite de toi; Ne te laisse pas faire et si tu es perdue, adresse toi à un syndicat (voir annuaire)

Ci-après à la suite un copié-collé du Licenciement pour motif personnel : c'est long mais ça peut te servir ..
N'hésites pas à nous tenir au courant
bon courage
Tout employeur qui envisage de rompre - après la période d'essai - le contrat de travail à durée indéterminée d'un salarié pour un motif personnel doit suivre une procédure de licenciement précise :
convoquer le salarié à un entretien préalable avant toute décision ;
rédiger et lui envoyer une lettre de licenciement ;
respecter un préavis.

En quoi consiste l'entretien préalable ?
Avant toute décision, l'employeur (ou son représentant) doit convoquer le salarié à un entretien préalable de licenciement par lettre recommandée ou remise en main propre contre décharge. La convocation mentionne :
l'objet de l'entretien (c'est-à-dire le projet de licenciement),
la date, le lieu et l'heure de l'entretien : la date de l'entretien doit être fixée au moins 5 jours ouvrables (tous les jours de la semaine sauf dimanches et jours fériés) après la présentation de la lettre recommandée ou la remise en main propre
la possibilité pour le salarié de se faire assister lors de l'entretien par une personne de son choix (membre du personnel de l'entreprise ou, en l'absence de représentant du personnel, conseiller du salarié).

Le défaut d'indication dans la lettre de convocation de la possibilité de se faire assister par un conseiller du salarié est sanctionné par le versement au salarié d'une indemnité au plus égale à un mois de salaire.
L'entretien doit permettre :
à l'employeur, d'indiquer les motifs du licenciement envisagé,
au salarié, d'exposer et de défendre ses arguments. Il ne s'agit pas d'une simple formalité : l'entretien doit être l'occasion d'éclaircir des faits, de trouver des solutions alternatives au licenciement.


Quel est le contenu de la lettre de licenciement ?
Après l'entretien, l'employeur doit attendre au moins 2 jours ouvrables pour envoyer - en recommandé avec avis de réception - la lettre de licenciement.
Son contenu : les motifs précis du licenciement. La nature des faits reprochés doit en effet apparaître très clairement. Sinon, le licenciement est considéré comme sans cause réelle et sérieuse.

La seule référence à la gravité des faits reprochés, à une perte de confiance ou à une insuffisance professionnelle ne constitue pas une raison suffisamment précise.
Les raisons invoquées lient l'employeur : en cas de litige, et notamment de procédure prud'homale, il ne peut plus avancer d'autres motifs.

Dans la lettre de licenciement, l'employeur est tenu, le cas échéant, d'informer le salarié qu'il licencie de ses droits en matière de droit individuel à la formation (DIF), notamment de la possibilité de demander pendant le préavis à bénéficier d'une action de bilan de compétences, de validation des acquis de l'expérience ou de formation.


Quelles sont les règles applicables au préavis ?
Sauf faute grave ou lourde, un préavis doit être observé d'une durée au moins égale à :
un mois, si l'ancienneté du salarié est comprise entre 6 mois et 2 ans,
deux mois, pour une ancienneté de 2 années ou plus. Le préavis débute le jour de la première présentation de la lettre de notification, que le salarié en accuse réception ou non.

La convention collective peut prévoir des dispositions plus avantageuses.
Pendant le préavis, le salarié continue de :
travailler normalement ;
percevoir la rémunération habituelle.
Mais l'employeur peut toujours dispenser le salarié d'exécuter - totalement ou partiellement - le préavis. Précisée par écrit, cette dispense :
n'avance pas la date de rupture du contrat de travail ;
est sans incidence sur l'indemnité compensatrice de préavis qui doit être versée.


Sauf en cas de congés payés, d'accident du travail en cours de préavis ou de congé de maternité ou d'adoption, l'absence du salarié ne prolonge pas le préavis.
La durée du préavis entre dans le calcul des congés payés.


Je te conseille lors de l'entretien préalable au licenciement de te faire assister par un conseillé du salarié (liste en mairie )

Message Envoyé par sansan56 le Dim 29 Avr 2007 0:36

BONSOIR,

Encore une fois merci de cette reponse qui ma bien aidèe et reconfortè se qui me fait le plus peur sais qu il me pousse a bout pour que je demissione enfaite je mexplique un peu mieux lentreprise apartenait a mes parents mes nouvo patron on repris depuis janvier et enfaite je vois bien que je gene g deja u un avertissement sur lequel jai repondu et il mon repondu en maintenant lavertissement et depuis se tps la cest de pir en pir un matin je suis arrivè au travail est il ma dit que un inspecteur d logis de france etè passè que tout etè parfait sauf moi que jètais mal habillè pas aimable et ke je renseignè mal le client alors que je nai jamais u de soucis sur c point la et je nai jamè vu le raport me reprochant c chose la enfin c plein de chose comme ca mè ques que je peux faire puije prendre un rdv avec linspection du travail ou autre pour mettre d chance de mon cotè si ca devez allè + loin?ET UNE DERNIERE question je nai toujours pas signè mon contrat alors k lè entendre il etè près depuis longtemps alors quand on leurs demande ya tjrs kelke chose qui mank puis je exigè de signè mon contrat je precise que lè otre salariè non pas signè non plus on til le droits merci davance bonne soirèe sandrine.

Message Envoyé par milou27 le Dim 29 Avr 2007 9:26

Bonjour,

De toute évidence, ton patron veut que tu partes et il invoque tous les motifs pour te saper le moral et dévaloriser ton travail.

Tu as conscience que cette situation ne peut durer éternellement et qu'il faut effectivement que tu quittes ton emploi...mais pas à n'importe quelle condition.

Je te conseille de ne pas démissionner mais de te faire licencier pour un autre motif qu'un abandon de poste afin d'avoir la certitude de toucher l'Assedic si tu ne retrouvais pas de travail rapidement.

Ton patron est de toute évidence est un type véreux dont il faut se méfier.

Tu as deux solutions :

Ou tu lui proposes de te licencier pour faute (ni grave ni lourde)
et en dédommagement tu lui demande 3 mois de salaire (c'est ce qu'on appelle une transaction) contre l'engagement de ne pas contester ton licenciement devant les prud'hommes.

ou pour le moment tu restes et tu fais le minimum dans ton travail de façon à ce qu'il se lasse et décide de te licencier. (c'est un choix si tu te sens capable de faire face moralement)

Tu vas aussi aussi à l'inspection du travail pour leur expliquer que toi et d'autres salariés n'ont jamais signer de contrat de travail.
Rassure toi c'est lui qui est en faute et pas toi.
Il a l'obligation d'établir des contrats de travail conformément aux dispositions de la convention collective dont tu dépends.

L'inspection du travail se rendra certainement dans l'entreprise ne serait-ce que pour vérifier qu'il n'y pas de salariés non déclarés.
Bon courage

Message Envoyé par sansan56 le Dim 29 Avr 2007 23:07

Bonsoir milou,merci pour cette reponse et ses conseille pour la 1ere eventualitè je crains que mon patron accepte je pe tjrs essayè et la 2em et + probable meme si cela reste difficil !!pour linsection du travail es ke mes patron seron que cmoi qui a etè les voir je ne pense pas mais je prefere demandè ?MERCI ENCORE JE VOUS DONNEREZ DE MES NOUVEL sandrine.

Message Envoyé par milou27 le Lun 30 Avr 2007 10:30

Bonjour Sansan ,
Evidemment on ne peut pas être sûr à 100% que l'inspection du travail ne dira rien à ton sujet pas plus qu'on ignore si ton patron ne fera pas de lui-même un rapprochement avec toi.

mais vois-tu sur ce forum je ne peux prendre de décisions à ta place et je ne suis pas non plus à ta place. Il n'y a que toi qui en fonction du vécu que tu as et de ce que tu endures puisse prendre la décision qui te parait la plus accessible.
Signaler à l'inspection du travail que toi et d'autres salariés n'ont pas de contrat de travail, c'est une chose mais ce n'est pas obligatoire si tu as peur de représailles.

et vraiment si tu en as assez de cette situation, alors accepte le licenciement pour abandon de poste , ça ne peut pas être pire qu'une démission de toute façon .

Bon courage

me revoila

Message Envoyé par sansan56 le Mar 15 Mai 2007 14:05

bonjour ;je vs donne un peu de mes nouvelle meme si na pas beaucoup evoluè je suis toujours au meme boulo meme si je chercher a cotè mè pas facil avec un enfant o boulo c de pir en pir je prends meme des cachè pour me detendre g pris un rdv avec la direction departemental du travail de lemploi et de la formation je sais pas si g bien fait on verra de tte facon je ne pe pas continuè comme sa il me font meme d remark sur ma coupe de cheveux me rabaisse + bas que terre et je nai tjrs pas de contrat enfin voila je vs tiendrez au courant de se rdv a biento sandrine.

Message Envoyé par milou27 le Mar 15 Mai 2007 17:55

Bonjouir Sandrine,

Oui tu as bien fait parce qu'il vaut mieux faire quelque chose que de subir toute seule dans ton coin les brimades de ton patron.
et puis s'il n'est pas content de toi, il peut toujours te licencier ; Ne te prive pas de lui dire si ta visite à l'inspection du travail ne donne rien .
Bon courage

Message Envoyé par sansan56 le Mar 29 Mai 2007 15:42

bonjour voila jorè besoin encore de votre aide je ss entrain de recherchè un nouvel emploi bien que je nai tjr pas quitè mon boulo actuel si je trouve une place en saison je v donc demissionè quelle sera mon preavi a faire mon patron pe til maccorder de ne pas le faire et mescongè payè pe til me les donnè a la fin du preavis ou avant et ensuite a lissue de la fin de mon nouvel emploi aurai je le drois o chomage sur quoi se basseron til??merci davance et dsl pour tte ses questions jespere que vous mavez comprises!sandrine

Message Envoyé par milou27 le Mer 30 Mai 2007 9:31

Bonjour Sansa

Ton préavis si de + de 2 ans ancienneté = 2 mois
Ton employeur peut t'en dispenser mais dans ce cas il ne sera pas payé .S'il refuse tu es obligé d'effectuer ton préavis .
Il devrait te payer tes congés tout de suite si tu ne fais pas de préavis ou à la fin du préavis en même temps que le solde de tout compte + remise du certificat de travail+ attestation Assedic.
Pour l'Assedic, j'ai déjà répondu en partie le 27 Avril.
Pour retrouver des droits et effacer les effets de la démission, il faut travailler au moins 91 jours continus.
Si pendant ces 91 jours, le nouvel employeur met fin pendant ou à l'issue de la période d'essai , les Assedic t'indemniseront si tu as travaillé au moins pendant 3 ans continus
Si tu démissionnes pendant ces 91 jours , tu n'as droit à rien.
Si tu reprends un CDD de 2 mois , rien non plus .
et si tu n'as pas 3 ans d'affiliation continue, il faut travailler pendant 6 mois au moins pour retrouver des droits.
Alors choisis de préférence un CDI ou un CDD de plus de 91 jours pour retrouver des droits au cas ou ...

et essaye de négocier avec ton patron un minimum :

S'il t'oblige à faire ton préavis, qu'il t'accorde au moins la possibilité de n'en faire qu'une partie si tu as trouvé un nouvel emploi .

Bon courage pour la suite

bonjour

Message Envoyé par sansan56 le Jeu 21 Juin 2007 16:07

voila jaurais besoin de votre aide g un rdv mardi pour du boulo dun contrat a duree determinè de 3 mois etant en cdi suite a cet entretien si celui si se passe bien es que je pourai donnè ma demission est ne pas effectuer mon preavis car mon nouvo boulo serè pour le mois de juillet es possible en si peu de tps??MERCI DE ME REPONDRE C URGENT SANDRINE

bonjour!!

Message Envoyé par sansan56 le Mer 05 Sep 2007 17:35

voila je voulè vs donnè de mes nouvelle!!! alors ca yè g etè licencier g vu avec mes patron et il me proposer licenciment pour abandon de poste g acceptè il ont fè trainè les chose mè bon g etè licencier o 15 aout et g retrouvè du boulo dc c super et tt se passe bien je vs remerci pour vos conseil ki mont bien aider biz sandrine!

Message Envoyé par milou27 le Mer 05 Sep 2007 19:06

Bonjour,

Merci ne nous avoir tenu au courant - suis content que tu sois sorti de ce bourbier .
et bonne chance pour la suite .
Répondre
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