CHEQUE DE SALAIRE IMPAYE

Bonjour,

J'ai travaillé 15jours dans une société et j'ai rompu ma période d'essai car au vu de la trésorerie de la société j'ai toute suite compris que j'aurais des difficultés à percevoir mes salaires.

J'ai un mes salaires 1 mois 1/2 après mon départ.
J'ai entre-temps fait actionner une procédure en référé aux Prud'hommes pour les activer à me payer.

Une semaine après, je recevai mes chèques de payes (mois de juillet et aout avec mes documents de solde de tout compte).

Une semaine après, j'ai décidé d'interrompre la procédure car tout était rentré dans l'odre (c'était jeudi de cette semaine).
Or aujourd'hui, en consultant mon compte, je constate que les deux chèques sont revenus impayés.

Que dois-je faire ? Remettre en route le référé si j'ai la possibilité de maintenir le RDV qui était prévu pour jeudi prochain.

Dois-je dans le cas d'un refus, refaire une procédure en référé pour cette fois-ci le motif chèque impayé ?

Dois-je après la 2ème présentation du chèque, faire un dépot de plainte auprès du procureur de la république ? Dois-je en parallèle faire une procédure d'injonction de payer ou une assignation en référé ? Procédure que l'on emploie pour les dettes commerciales.

Merci de me répondre assez rapidement car lundi je vais tenter de remettre la procédure en marche auprès des Prud'hommes.

Merci d'avance

Nina 64

Bonjour,

Si je comprends bien tu as abandonné la procédure en référé après la réception des cheques salaire de juillet et aout.

Dans cette situation, il y a deux inconnus :
On ne sait pas si l'employeur est encore solvable et ne va pas déposer prochainement le bilan .
ou bien s'il a des difficultés passagères de trésorerie et a l'intention de te règler.
De toute façon , tu dois déjà réunir les documents attestant que les chèques sont revenus impayés :
-demande un certicat de non paiement à ta banque.
et si possible l'original des 2 chèques rejetés.

En même temps je te conseille de contacter l'employeur ou de lui envoyer une LRAC pour lui faire part de ton intention de :
-soit de saisir les prud'hommes en reféré.
-soit de faire intervenir un huissier auprès de sa banque pour faire une saisie arrêt sur son compte.
Je te déconseille cette dernière solution car l'huissier peut te demander un acompte sans que tu ai la certitude de récupérer quelque chose.
En fonction de la réponse de ton employeur ou bien directement si tu préféres, tu peux saisir les prudhommes en référé (en produisant le certificat de non paiement) et demander une astreinte avec des dommages et intérêts si tu as supporté des agios ou des frais bancaires.
Il sera toujours temps d'annuler la procédure si tu es payée entre temps.
Cela a aussi l'avantage de provoquer une rencontre avec l'employeur (s'il vient) et d'avoir des explications en présence de 2 conseillers prud'homaux.
Toutefois s'il est devenu insolvable , les prud'hommes n'ont aucun moyen de l'obliger à te régler tes salaires et leur ordonnance ne servira pas dans l'immédiat.
Dans cette hypothèse, si ton employeur dépose son bilan et passe en liquidation judiciaire, il faudra que tu contactes le mandataire liquidateur qui s'occupe de l'affaire pour faire valoir ta créance .
Ce dernier pourra te règler tes salaires par l'intermédiaire du FGAS (fond de garantie du paiement des salaires) .
Evidemment cette procédure va prendre des mois mais elle devrait aboutir.
Tu peux aussi de ton côté de te renseigner sur la santé financière de l'entreprise en demandant un KBIS auprès du tribunal de commerce (ou bien auprès du conseiller financier de ta banque si tu es bien avec lui et profite-en pour lui demander de passer un coup de fil à la banque de ton employeur pour se renseigner sur l'état financier de l'entreprise ) ;
tu peux aussi en obtenir un par l'intermédiaire d'INFOGREFF (sur le net) à un prix raisonnable .
Merci de nous tenir au courant

Suite
AGS et non FGAS.

Bonjour Milou,

Merci pour votre réponse rapide.

Pour ce qui est de la situation financière de la société, elle est très mauvaise. Je le sais pour avoir suivi pendant 15 jours (du 23/07/07 au 03/08/07) la comptabilité de la société.

C'est d'ailleurs, ce qui m'a poussé à demander l'interruption de ma période d'essai car j'ai vite compris que j'allais avoir de sérieux problème à me faire régler mes salaires.

Jusqu'alors, les salariés ont toujours été payés avec un solde à la banque de - 60000 ? (le banquier a toujours suivi car il avait une caution personnelle du gérant...d'après ce que m'a dit le bras droit ou "plutôt" gauche du gérant au vu de la situation de l'entreprise).

La société est toute jeune (6 mois d'existance). Elle vend à perte. Ils ont un gros client principal. Ils n'ont jamais réglé leurs dettes envers l'URSSAF... Ils ont 6 mois de comptabilité non mis à jour. Bref, tout ceci sent le dépôt de bilan à plein nez dans le(s) mois à venir.

Demain, je compte :
- appeler les Prud'hommes pour savoir si je peux continuer la procédure.
- envoyer un courrier à la banque de mon ancien employeur pour obtenir le certificat de non paiement,
- envoyer un courrier au gérant de la société avec les termes :
Vos chèques xxx N° xxx de xxx ? et xxx N° xxx de xxx ? me sont revenus impayés pour « provision insuffisante».

Je vous rappelle que ce seul fait constitue un délit correctionnel passible des peines de l?escroquerie.

Par la présente, je vous mets en demeure de me régler le montant de vos chèques, d?ici un délai de 8 jours.

A défaut de règlement, passé ce délai, j?entends engager toutes actions à votre encontre.

Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.

A la réception des 2 chèques originaux impayés, je vais demandé à ma banque d'appeler le chargé d'affaire de la banque de mon ancien employeur car il s'avère que nous sommes à la même banque, pour savoir si je peux remettre à l'encaissement ces chèques. S'il me dit qu'ils ont coupé les vivres c'est même pas la peine que je les représente.

J'ai par chance aucun agios car mon compte était assez approvisionné. C'est ça de moins à réclamer. Je me dis que ma situation aurait pû être pire si j'étais restée plus longtemps.
Heureusement que j'ai vite analysé la situation financière de cette société car si j'avais dépassé ma période d'essai, j'aurais encore été plus embêtée.

Malgré que la somme ne dépasse pas 900 ?, je compte récupérer cette somme.

Il me semble avoir entendu qu'un tiers ou employé peut informer le greffe du tribunal de commerce de la situation d'une entreprise en difficulté ce qui active le dépot de bilan de cette dernière. Connaissez-vous cette procédure ?

Si vous avez d'autres conseils à me donner, je suis preneuse.

Cordiales salutations.

Nina

Re moi,

Pour répondre à ta question 1ère, oui j'ai interrompu la procédure en référé une semaine après avoir remis les chèques en banque en pensant que les chèques étaient honorés. Manque de chance, deux jours après ils revenaient impayés.

Bonne soirée ou peut-être à toute à l'heure.

Nina 64

Bonjour Nina,
Pour répondre à ta dernière question, je ne connais pas les procédures en vigueur pour informer le tribunal de commerce de la faillite imminente d'une entreprise mais peut être qu'ils te renseigneront sur ce sujet en les appelant (prudence tout de même sur ce que tu peux dire !)
Ton ex- entreprise est de toute façon en interdiction bancaire pour le moment.
et effectivement il te sera plus facile d'avoir des renseignements si vous êtes tous les deux à la même banque .
Ton courrier de mise en demeure est suffisament clair et explicite.
Ils vont peut être te règler rapidement pour éviter les emm....
à venir puisque la somme reste minime.
Bon courage et merci de nous tenir au courant de la suite .

MERCI BEAUCOUP MILOU.

On se tient au courant.

Bonne journée

Nina 64

bonsoir "nina64"
pour compléter la réponse de milou, je mets mon grain de sel:
1) rien à espérer du TC. de toute façon celui-ci (composé d'employeurs) ne reconnaît que les créances admises en justice.
2) donc, réactiver la procédure en référé prud'homal, et cette fois ne pas l'arrêter, en espérant qu'elle soit jugée avant le depôt de bilan (car dans ce cas elle serait irrecevable).
bon courage et bonne chance

Bonjour Cornil,

J'ai appelé les Prud'hommes, il m'ont effectivement conseillé de refaire un référé.
Quand au dépôt de bilan, je ne pense qu'il se sera produit entre le moment où j'ai arrêté la procédure et le moment où je vais en refaire une (ce serait vraiment pas de chance mais bon il faut effectivement faire vite dans ces cas là).

Merci pour votre complément d'info.

Nina64

Bonsoir,

Je viens vous donner des nouvelles :

Suite à ma conversation téléphonique avec le Conseil des Prud'hommes et l'info de Cornil, je me suis empressée d'aller refaire un référé.
J'ai reparlé de mon cas à la secrétaire qui a en fait maintenu mon audience pour demain comme si mon 1er référé était toujours d'actualité.
Elle m'a fait faire un courrier qui informait que je revenais sur ma décision d'interrompre la procédure en référé car les chèques de salaires étaient revenus impayés.
La confrontation avec mon ancien employeur va elle être reportée car le conseil des prud'hommes ont informé de l'annulation du RDV de demain.
Cette démarche va me permettre de perdre moins de temps pour obtenir un jugement.
J'ai en parallèle envoyer les courriers que j'avais dis pour mon ancien employeur et pour sa banque.
Demain, j'appelle ma banque pour qu'elle prenne des infos sur la banque de mon ancien employeur.
Voilà les dernières nouvelles.
Demain, je vais pour la 1ère fois aller à une audience du Conseil des Prud'hommes. J'ai toujours évité ce genre de démarche mais quand on a à faire à des "Pourris" il faut se défendre....
Sur ce,
Bonne soirée.

Nina 64

Bonsoir Nina

Eh bien, bonne chance pour ton référé de demain!
Je touche du bois pour toi!
Ne t'en fais pas des "montagnes": les conseillers prud'hommes ont l'habitude, et même les conseillers employeurs ne supportent pas leurs "congénères" qui ont des pratiques comme celles que tu décris!
Refuse en tout cas tout renvoi( enfin, ce seront les juges qui décideront, même si tu n'es pas d'accord), amène toutes tes pièces (surtout preuve des chèques impayés) , et à mon avis, cela devrait bien se passer.

Bonjour,

Merci à Cornil pour ses encourragements.

Je viens vous faire le compte rendu de l'audience des Prud'hommes :

En fait, mon ancien employeur est finalement venu à cette audience.
Nous avons abouti à une conciliation : il doit me faire le virement de mes salaires aujourd'hui. J'ai demandé un virement car au moins je suis sûre qu'il ne reviendra pas impayé.

Je suis assez septique sur la parole de mon ancien employeur... A voir.
J'ai demandé au juge ce qui se passera si jamais mon ex-employeur ne me payait pas : la conciliation = jugement. Donc, je pourrais le poursuivre pour qu'il me paye.

Est-ce ça veut dire que je peux présenter le document que je vais surement recevoir du conseil des prud'homme à un huissier pour qu'il fasse exécuter le jugement ?

Merci d'avance

Nina64

Bonjour Nina

Bon, ce n'est pas une mauvaise solution, car un PV de conciliation signé par l'employeur vaut effectivement jugement "en dernier ressort" (c'est à dire non sysceptible d'appel) . Il peut donc bien sûr le cas échéant être présenté à un huissier pour exécution forcée. Mais cette démarche serait inutilement coûteuse en cas de dépot de bilan de l'employeur entre temps...
Mais ce Pv de conciliation (je suis étonné qu'il ne t'ait pas été remis sur le champ) te servirait dans ce cas de pièce indiscutable auprès du mandataire judiciaire qui serait nommé.
Bon courage et bonne chance.

Merci CORNIL pour vos précieux conseils.

Bonne soirée

Nina64

Bonjour à tous et en particulier à Milou et à Cornil,

Avant toutes choses, je suis très décue que Cornil ait décidé d'arrêter de nous aider à cause d'une BIP BIP BIP.
Il faut qu'il revienne car il m'a beaucoup aidé avec ces conseils très éclairés. C'est grâce à des gens comme Cornil et Milou que nous arrivons à avancer dans nos démarches.

Je reviens vous voir pour vous donner de mes nouvelles sur le plan professionnel et surtout sur mon litige avec mon ancien employeur.

En ce qui concerne mon emploi actuel : TOUT BAIGNE !!!! Un boulot pépère, une ambiance sympa... Pouvu que ça douuuure !

En ce qui concerne mon litige :

Pour rappel :

J'ai travaillé 15 jours pour une boîte qui se portait très mal financièrement. D'ailleurs si je suis restée que 15 jours, c'est parce que j'ai interrompu ma période d'essai quand j'ai découvert la situation financière.

J'ai par la suite dû faire un référé aux prud'hommes car ils ne m'ont pas remis les documents et chèques de salaires suite à mon départ.

J'ai fini par avoir mes documents et mes chèques. Le gros HIC c'est que les chèques sont revenus impayés.

J'avais deux suites possibles :

Soit je faisais exécuter le jugement des Prud'hommes par un huissier ; ce qui allait me générer des frais et pour au final ne pas avoir gain de cause vu la situation financière de la société,

Soit j'attendais que la société dépose le bilan.

J'ai opté pour la 2ième solution.

J'ai téléphoné aujourd'hui au greffe du tribunal pour savoir si la société avait enfin déposé. Et j'apprend que la société vient de déposer lundi et qu'il faut que j'attende semaine prochaine pour avoir le nom du mandataire liquidataire.

Est-ce quelqu'un a été dans la même situation que moi ? Comment doit-on procéder quand on est plus salarié lors du dépôt de bilan ? Quel est le délai d'indemnisation par l'AGS ? Y-a t'il un moyen pour activer la procédure ?

MERCI D'AVANCE pour vos réponses.

Nina64

PS : CORNIL REVIENS !!!!

Bonjour Nina,

Je souscris à 100% à ton appel pour que te Cornil Revienne puisqu'il serait dommage que les propos d' une BIP BIP BIP nous prive de l'aide qu'il apportait à beaucoup de questionneurs.
Mamzellelili dans son post du 13/11 nous a fait part elle aussi de sa déception .
Aussi comme il est intervenu plusieurs fois pour t'aider à résoudre tes problèmes , j'espère qu'il reviendra pour te répondre directement.
Merci d'avance Cornil .

Bonsoir Milou,

Je suis contente que tu adhères au retour de Cornil sur le forum.

Que la force soit avec nous !

A très bientôt,

Nina64

Bon , Nina64, je vais faire une exception pour toi.
Mais les forums où on se fait INSULTER sans aucune intervention du modérateur, où en annonce de mon arrêt, je n'ai aucune réponse d'internautes, ceux-ci ne répondant (à part Milou) que 2 internautes dont toi( mais seulement à l'occasion d'une nouvelle question), ne me motivent pas!
La courtoisie sur les forums, pour moi, doit être respectée, à défaut du modérateur, par les internautes. Sinon cela devient une espèce de SVP juridique gratuit où les gens, qui déjà ne disent en général pas merci, peuvent en plus librement insulter le répondeur, sans réaction ou si peu!
J'avoue ne pas avoir le "masochisme" de le supporter!

Donc, sans du tout que ce soit une annonce de mon retour , mon avis sur ta question:

Effectivement, le mieux qui ait pu t'arriver dans ta situation d'employeur en cessation de paiement, est qu'un dépôt de bilan soit prononcé. Un recours à huissier auparavant n'aurait fait que te procurer des frais, sans aucun résultat.
Maintenant, il te faut saisir le mandataire judiciaire, joint l'ordonnance de référé, par LRAR dès que tu le connaîtras.
Théoriquement celui-ci doit régler les créances de salaires constatées, c'est ton cas, dans les 15 jours suivant le jugement du tribunal de commerce, quitte à se retourner contre le FNGS(10 jours pour le mandataire, 5 jours pour le FNGS) , mais cela est rarement respecté.
Alors, faire cette demande au plus vite!
Bon courage et bonne chance

Bonjour Cornil,

Merci d'avoir répondu à mon appel.

Je suis comme toi surprise que le modérateur ne soit pas intervenu pour arrêter la CONNERIE humaine dans toute sa splendeur... J'avoue que je ne sais pas comment fonctionne le forum et les modérateurs... Pourtant dans modérateur il y a modérer (la connerie bien-sûr...!!!!) mais apparement ils sont en vacances en ce moment...!!!

En ce qui me concerne, je ne suis pas une accro du site car je ne suis pas assez calée dans pas mal de sujets pour aider les autres. Je préfère laisser ceux qui en savent un plus que moi le faire : et toi Cornil tu le fais TRES BIEN contrairement à ce qu'à pu te dire l'autre BIP BIP BIP.

D'ailleurs si elle ne se manifeste pas c'est qu'elle a dit de GROSSES conneries car elle se serait vantée d'avoir raison.

Il faut que j'annonce que ce que tu as dit et tout à fait exacte car j'ai moi-même était dans le cas de BIP BIP BIP (se référer à mon post de 09/2007), j'ai fait appel aux ASSEDIC pour savoir si je démissionnais de mon emploi actuel après trois mois de période d'essai. Ils m'ont répondu que je perdais mes anciens droits après les 3 mois (en cas de CDI) en sachant que j'avais travaillé 15 jours pour la société qui dépose le bilan. Je ne sais pas si c'est la même chose en CDD ?

Je ne sais pas si ce message te réconfortera Cornil mais tu ne dois pas baisser les bras car ce serait donné raison à cette BIP BIP.

Je crois que tes interventions sur ce forum avaient un but humanitaire et solidaire car comme tu le faisais remarquer, tu n'as aucun retour si ce n'est un merci par ci par là.

En tous cas, MERCI pour ton intervention.

Je vous tiendrais au courant de la suite.

BISES

NINA64

Bonjour à tous et plus particulièrement à CORNIL et à MILOU qui m'ont beaucoup aidé dans ma situation,

Comme promis, je vous informe de la suite. J'AI EN MES MAINS MON CHEQUE DE SALAIRE qui a été établi par le mandataire judiciaire. WHAOUOUOUOUOUOUOUOU !
Ca été très rapide.
J'ai envoyé tous mes documents justificatifs de non paiement de mes salaires le 22 novembre. Le vendredi l'administrateur judiciaire confirmait au mandataire judiciaire des salaires impayés de toute la société. Et aujourd'hui, je recevais le chèque dans ma boîte au lettre.
Je ne sais pas si d'habitude ça se passe aussi vite mais pour le coup j'en suis stupéfaite. Pour info, j'ai reçu l'intégralité de mes salaires. Je craignais d'avoir une retenue pour je ne sais quel motif mais nous : TOUT Y EST. Je suis trop contente car je finissais par désespérer...

MERCI ENCORE A CORNIL ET A MILOU

Nina64