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Conseils Dossier FamilialConventions collectivesConvention collective régionale des taxis parisiens salariés du 11 septembre 2001

Convention collective régionale des taxis parisiens salariés du 11 septembre 2001

IDCC : 2219
Activité(s) : Taxis parisiens : chauffeurs salariés

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Sommaire de la convention

  • DISPOSITIONS GÉNÉRALES

    • I. - Champ d'application

      • Durée

      • Procédure de révision

      • Procédure de dénonciation

      • Date d'effet

    • II. - Liberté d'opinion. - Libre exercice du droit syndical

      • Représentation du personnel

      • Droit syndical

      • Exercice de l'action syndical

      • Information syndicale. - Panneaux syndicaux

      • Local

      • Délégués du personnel

      • Représentant au comité d'entreprise

      • Formation des représentants du personnel au CE et au CHSCT

      • Préparation des élections délégués du personnel et ...

    • III. - Modalités d'embauche et conditions générale du ...

      • Conditions d'embauche

      • Durée du travail

      • Repos

      • Contrat de travail

      • Réglement intérieur

      • Médecine du travail

      • Période d'essai

      • Démission, licenciement et préavis

      • Rémunération

    • IV. - Organisation du travail

      • Organisation du travail

      • Obligations réciproques

      • Congés annuels

      • Congés pour événements familiaux

      • Maternité

      • Médecine du travail

      • Productivité

      • Discipline, sanctions

      • Publicité

      • Départ en retraite à partir de 65 ans

      • Incapacité temporaire de conduite d'un taxi

      • Incapacité permanente de conduite d'un taxi

      • Absence

      • Départ en retraite à partir de 60 ans

      • Autres

      • Publicité de dépôt

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