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Conseils Dossier FamilialConventions collectivesConvention collective nationale des ouvriers indépendants des studios de la production cinématographique du 1er août 1960.

Convention collective nationale des ouvriers indépendants des studios de la production cinématographique du 1er août 1960.

IDCC : 294
N° de brochure : 3048
Activité(s) : Production cinématographique

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Sommaire de la convention

  • Titre Ier : Champ d'application-Durée

  • Titre II : Etrangers

  • Titre III : Droit syndical-Délégués

  • Titre IV : Engagements

  • Titre V : Congés-Jours fériés

  • Titre VI : Durée du travail-Heures supplémentaires

  • Titre VII : Réglementation du travail en extérieur

    • Extérieurs A dans Paris et le département de la Seine.

    • Travail du dimanche.

  • Titre VIII : Travail de nuit et travail mixte

  • Titre IX : Salaires

  • Titre X : Indemnités de repas et de casse-croûte

  • Titre XI : Voyages

    • Voyages par chemin de fer.

    • Voyages par route.

    • Voyages par mer.

    • Voyages par avion.

    • Transport des bagages personnels.

    • Salaires des jours de voyage.

  • Titre XII : Défraiements en extérieur

  • Titre XIII : Conciliation-Arbitrage

  • Titre XIV : Agrément

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