Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.
IDCC : 1702 N° de brochure : 3005T2 Activité(s) : Travaux publics : ouvriers
TéléchargerRetour à la recherche des conventions collectives
Sommaire de la convention
Titre Ier : Objet et champs territorial et professionnel ...
Titre II : Conclusion du contrat de travail
Titre III : Durée et organisation du travail
Titre IV : Rémunération
Titre V : Jours fériés - Autorisations d'absence - ...
Titre VI : Maladie - Accident - Maternité
Titre VII : Liberté d'opinion - Droit syndical - ...
Titre VIII : Déplacements
Chapitre VIII-1 : Petits déplacements Objet des ...
Objet des indemnités de petits déplacements
Bénéficiaires des indemnités de petits déplacements
Zones circulaires concentriques
Point de départ des petits déplacements
Indemnité de repas
Indemnité de frais de transport
Indemnité de trajet
Détermination du montant des indemnités de petits ...
Cas particulier de la spécialité Voies Ferrées
Chapitre VIII-2 : Grands déplacements
Définition du grand déplacement
Définition de l'indemnité journalière de déplacement et ...
Jours pour lesquels le remboursement total ou partiel ...
Indemnisation des frais et temps de voyage de l'ouvrier ...
Périodicité des voyages de détente et remboursement des ...
Temps passé en voyages périodiques
Absences légales et conventionnelles et voyages périodiques
Décès d'un ouvrier en grand déplacement
Elections
Titre IX : Hygiène et sécurité
Titre X : Rupture du contrat de travail
Titre XI : Autres dispositions
Titre XII : Classification des ouvriers
Titre XIII : Dispositions finales
