Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.
IDCC : 2332 N° de brochure : 3062 Activité(s) : Architecture : entreprises d'architecture
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Sommaire de la convention
Préambule
Chapitre Ier : Entrée en application - Objet - Durée - ...
Chapitre II : Droit syndical et représentation du personnel
Chapitre III : Conditions d'engagement - Contrat
Chapitre IV : Préavis - Licenciement - Conflit
Chapitre V : Classifications professionnelles - ...
Classifications professionnelles.
Définitions générales des critères et des niveaux.
Coefficients hiérarchiques.
Nomenclature des niveaux de formation.
Résumé de la grille de classification.
Position du cadre.
Prise en compte de la formation continue.
Polyvalence.
Evolution de carrière.
Application de la nouvelle classification.
Suivi de l'application de la classification.
Bilan de la mise en oeuvre de la classification.
Rémunération des salariés
Chapitre VI : Formation - Promotion
Chapitre VII : Durée du travail
Préambule.
Champ d'application.
Durée du travail
Temps de travail effectif.
Salariés soumis à l'horaire collectif.
Salariés non soumis à l'horaire collectif.
Temps de trajet et de déplacement.
Heures supplémentaires
Organisation du temps de travail.
Horaires collectifs
Période de suractivité.
Modulation
Salariés non soumis à l'horaire collectif.
Rémunération pendant la période transitoire.
Travail à temps partiel.
Suivi de l'application de l'aménagement du temps de travail.
Chapitre VIII : Congés
Chapitre IX : Déplacements
Chapitre X : Prévoyance (Maladie - Accidents - Maternité).
Chapitre XI : Obligations militaires
Chapitre XII : Droit au travail
Chapitre XIII : Santé et sécurité au travail.
Chapitre XIV : Retraites - Retraites complémentaires
Chapitre XV : Commissions paritaires.
Chapitre XVI : Négociations ultérieures.
Chapitre XVII : Dispositions diverses
