Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des entreprises de l'association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux du 12 juillet 2005
IDCC : 2519 N° de brochure : 3329 Activité(s) : Chapiteaux : propriétaires-exploitants (entreprises de l'association syndicale)
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Sommaire de la convention
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Droit syndical Exercice du droit syndical ...
Titre III : Embauche Visite médicale Promotion Le ...
Embauche
Visite médicale du travail
Promotion
Egalité professionnelle. ― Egalité de traitement
Le contrat de travail
Modification du contrat de travail
La période d'essai. ― Préavis
Contrat de travail à durée déterminée dit d'usage
Formation professionnelle
Maladie. ― Accident. ― Maternité
Indemnité de licenciement
Départ à la retraite
Congés
Congés exceptionnels
Licenciement économique. ― Réembauche
Mutation géographique nécessitée par les besoins de ...
Jours fériés
Titre IV : Dispositions particulières
Titre V : Durée du travail
Préambule
Définition de la durée du travail
Temps de présence ne constituant pas du temps de travail ...
Service d'astreinte en dehors du lieu de travail
Durée du travail
Heures supplémentaires. ― Contingent annuel. ― Repos ...
Modulation
Aménagement et réduction du temps de travail
Forfait défini en jours
Modalités de réduction du temps de travailsous forme de ...
Modalités de prise des jours de repos
Le compte épargne-temps
Titre VI : Classification des emplois et grilles ...
Titre VII : Frais professionnels de déplacement
Titre VIII : Déplacements et tournées. ― Voyages

