Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Etendue par arrêté du 10 février 1994
IDCC : 1747 N° de brochure : 3102 Activité(s) : Boulangerie-pâtisserie : activités industrielles de la boulangerie et pâtisserie
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Sommaire de la convention
Nouvelle convention collective nationale des activités ...
Titre Ier : Dispositions générales.
Titre II : Contrat de travail.
Titre III : Durée, aménagement et organisation du temps ...
Chapitre Ier : Durée du travail.
Chapitre II : Temps partiel.
Chapitre III : Répartition pluri-hebdomadaire du temps ...
Chapitre IV : Conventions de forfaits annuels en jours.
Chapitre V : Conventions de forfaits annuels en heures.
Chapitre VI : Travail de nuit.
Chapitre VII : Astreintes.
Chapitre VIII : Compte épargne-temps.
Titre IV : Hygiène et sécurité.
Titre V : Formation professionnelle.
Titre VI : Retraite et prévoyance.
Titre VII : Classification.
Annexe I
Annexe II
Annexe III
Annexe IV
PREAMBULE
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Dispositions relatives aux relations entre ...
Chapitre III : Droit syndical dans l'entreprise
Chapitre IV : Contrats de travail
Embauchage - Offre d'emploi.
Embauchage - Forme.
Différents types de contrats de travail.
Travail intermittent.
Modification des contrats.
Période d'essai.
Préavis pendant l'essai renouvelé.
Maladie prolongée.
Définition de l'ancienneté.
Rupture du contrat de travail - Préavis.
Indemnité de licenciement.
Départ en retraite.
Chapitre V : Rémunérations, indemnités, congés, absences
Chapitre VI : Organisation et durée du travail
Chapitre VII : Retraite et prévoyance
Chapitre VIII : Sécurité et hygiène
Chapitre IX : Dates d'effet
