Convention collective nationale de la boyauderie du 19 février 1989. Etendue par arrêté du 2 juin 1989 JORF 7 juin 1989.
IDCC : 1543 N° de brochure : 3253 Activité(s) : Boyauderie
TéléchargerRetour à la recherche des conventions collectives
Sommaire de la convention
Première partie : Clauses générales
Champ d'application.
Durée.
Révision.
Dénonciation de la convention.
Avantages acquis.
Exercice du droit syndical, liberté d'opinion, égalité ...
Délégués syndicaux.
Délégués du personnel.
Comité d'entreprise.
Apprentissage - Formation professionnelle - Emploi des ...
Embauchage - Période d'essai.
Rupture du contrat de travail - Délai-congé.
Indemnité de licenciement.
Certificat de travail.
Délai d'évacuation du logement individuel de fonction.
Durée du travail.
Repos hebdomadaire - Travail exceptionnel des dimanches ...
Jours fériés.
Congés payés.
Congés particuliers.
Hygiène et sécurité.
Salaires.
Conditions particulières de travail des femmes enceintes ...
Absences - Garantie d'emploi.
Indemnisation de la maladie et de l'accident.
Départ à la retraite.
Commission paritaire de conciliation et d'interprétation.
Dispositions finales.
Deuxième partie : Classification des emplois
Troisième partie : Barème des rémunérations minimales
Quatrième partie : Modèle de bulletin de paie
