Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991.
IDCC : 1601 N° de brochure : 3257 Activité(s) : Bourse
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Sommaire de la convention
Chapitre Ier : Champ ...
Chapitre II : Embauche
Chapitre III : Durée du travail-Congés-Absences ...
Chapitre IV : Classifications des emplois-Minima ...
Chapitre V : Formation professionnelle.
Chapitre VI : Médailles professionnelles.
Chapitre VII : Prévoyance et retraite.
Chapitre VIII : Rupture du contrat de travail
Chapitre IX : Retraite
Chapitre X : Représentation du personnel-Activités ...
Chapitre XI : Droit syndical
Chapitre XII : Observatoire des métiers et commission ...
