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Conseils Dossier FamilialConventions collectivesConvention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000

Convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000. Etendue par arrêté du 24 juillet 2000 JORF 9 août 2000.

IDCC : 2121
N° de brochure : 3103
Activité(s) : Edition

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Sommaire de la convention

  • Clause générales

    • Champ d'application.

    • Durée - Dénonciation - Révision.

    • Avenants.

    • Avantages acquis.

    • Droit syndical et liberté d'opinion.

    • Négociations de branche.

    • Délégués du personnel.

    • Comités d'entreprise et CHSCT.

    • Collèges électoraux.

    • Embauchage.

    • Période d'essai.

    • Examens médicaux.

    • Remplaçants provisoires.

    • Promotion - Avancement.

    • Salaires.

    • Conditions d'application des barèmes de salaires minima.

    • Bulletin de paie.

    • Jours fériés.

    • Maladie - Accidents du travail.

    • Maternité.

    • Travaux pénibles, dangereux et insalubres.

    • Travail des femmes et des jeunes.

    • Travailleurs français et étrangers.

    • Service national et dispositions militaires.

    • Congés payés.

    • Congés exceptionnels.

    • Licenciement - Démission.

    • Départ à la retraite - Mise à la retraite.

    • Retraite et prévoyance.

    • Apprentissage et formation professionnelle.

    • Conflits collectifs.

    • Commission paritaire nationale de conciliation.

    • Dépôt.

    • Adhésion.

    • Extension.

  • Préambule aux classifications employés, agents de ...

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