Convention collective nationale concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 26 mai 2011 (Mise à jour par avenant n° 14 du 26 mai 2011)
IDCC : 7017 N° de brochure : 3613 Activité(s) : Zoo : parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public
TéléchargerRetour à la recherche des conventions collectives
Sommaire de la convention
Préambule
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Avantages acquis
Chapitre III : Durée, adhésion, révision et dénonciation
Chapitre IV : Commission paritaire nationale ...
Chapitre V : Droit syndical
Chapitre VI : Délégués du personnel-Comité d'entreprise
Chapitre VII : Apprentissage
Chapitre VIII : Contrat de travail
Chapitre IX : Maladie ou accident et contrat de travail
Chapitre X : Suspension ou rupture du contrat de travail
Maternité ou adoption.
Rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée.
Rupture du contrat de travail à durée indéterminée, ...
Indemnité de licenciement.
Attestation de cessation d'activité.
Service national.
Indemnité de départ en retraite.
Certificat de travail et reçu pour solde de tout compte.
Chapitre XI : Polyactivité, définition et classification ...
Chapitre XII : Salaires et accessoires de salaires, ...
Chapitre XIII : Durée du travail
Chapitre XIV : Congés
Chapitre XV : Hygiène, sécurité et conditions de travail
Chapitre XVI : Formation professionnelle continue
