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Conseils Dossier FamilialConventions collectivesConvention collective de la métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008

Convention collective de la métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008

IDCC : 2700
N° de brochure : 3360
Activité(s) : Métallurgie de l'Oise

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Sommaire de la convention

  • Préambule

  • DISPOSITIONS GÉNÉRALES

    • Champ d'application

    • Application de la convention collective

    • Durée

    • Révision

    • Dénonciation

    • Commission paritaire d'interprétation

    • Commission paritaire de conciliation

    • Liberté syndicale et liberté d'opinion

    • Exercice du droit syndical

    • Panneaux d'affichage syndical et des représentants du ...

    • Elections des représentants du personnel

    • Délégués du personnel

    • Comité d'entreprise

    • Exercice des mandats des représentants du personnel et ...

    • Congé de formation économique, social et syndical

    • Evolution de l'emploi dans la métallurgie de l'Oise

    • Emploi des jeunes

    • Contrat de travail

    • Maladie, accident et absence

    • Rupture du contrat de travail

    • Défense nationale

    • Egalité de traitement entre les salariés

    • Conditions d'emploi des salariés des entreprises ...

    • Durée du travail

    • Congés payés

    • Hygiène, sécurité et conditions de travail

    • Formation professionnelle

    • Travailleurs handicapés

    • Formalités de dépôt

    • Date d'application

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