Convention collective de la métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008
IDCC : 2700 N° de brochure : 3360 Activité(s) : Métallurgie de l'Oise
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Sommaire de la convention
Préambule
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Champ d'application
Application de la convention collective
Durée
Révision
Dénonciation
Commission paritaire d'interprétation
Commission paritaire de conciliation
Liberté syndicale et liberté d'opinion
Exercice du droit syndical
Panneaux d'affichage syndical et des représentants du ...
Elections des représentants du personnel
Délégués du personnel
Comité d'entreprise
Exercice des mandats des représentants du personnel et ...
Congé de formation économique, social et syndical
Evolution de l'emploi dans la métallurgie de l'Oise
Emploi des jeunes
Contrat de travail
Maladie, accident et absence
Rupture du contrat de travail
Défense nationale
Egalité de traitement entre les salariés
Conditions d'emploi des salariés des entreprises ...
Durée du travail
Congés payés
Hygiène, sécurité et conditions de travail
Formation professionnelle
Travailleurs handicapés
Formalités de dépôt
Date d'application
