Les droits et obligations du blogueur

Images et photos : autorisation obligatoire

Les blogueurs utilisent souvent des photos ou dessins pour animer leur blog. Mais des précautions s'imposent avant de publier ces illustrations.

Le droit à l'image

Lié à la vie privée des individus, ce droit prévu par l'article 9 du Code civil s'applique au blog.Son auteur doit donc demander l'autorisation des personnes concernées avant de publier leurs photos. Cette autorisation doit être donnée pour chaque publication.Reproduire une photo, déjà publiée sur un autre blog, sans l'accord de la personne photographiée est risqué si la personne porte plainte. Le juge saisi peut exiger le retrait immédiat de la photographie litigieuse.

Création artistique

Les œuvres littéraires et artistiques sont protégées contre la copie (diffusion du texte de livres ou reproduction de tableaux, par exemple) par les droits de la propriété intellectuelle.Dans ce domaine également, l'auteur doit avoir été autorisé par le créateur ou ses ayants droit à publier ses œuvres originales (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle).Cette démarche n'est cependant pas nécessaire pour les courtes citations de livres ou d'articles d'information, ou encore pour la publication de caricatures (article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle).

Risques de diffamation : soyez attentifs !

Des propos excessifs, tenus notamment par des élèves à l'égard de leurs professeurs, ou encore des photos prises au moyen d'un téléphone portable et accompagnées de commentaires injurieux peuvent présenter un caractère diffamatoire. Il en est de même pour tout message qui serait un abus de la liberté d'expression.Il n'existe pas encore en la matière de jurisprudence spécifique. Mais ces comportements excessifs relèvent de la loi applicable aux publications écrites. En particulier, la diffamation, l'injure, les provocations et l'apologie du racisme sont visées par l'article 93-3 de la loi du 29 juillet 1982 sur la presse et s'appliquent aux blogs.