De retour de vacances à l'étranger, vous serez peut-être surpris de voir les douaniers s'intéresser de près au contenu de vos bagages, vous reprocher l'achat de tee-shirts, de sacs ou autres baskets dénichés à un prix intéressant sur un marché italien (à Vintimille, par exemple) ou même thaïlandais… et vous les confisquer pour cause de contrefaçon.

Un phénomène en augmentation

En effet, en 2006, six millions d'objets contrefaits ont été saisis en France, contre deux millions en 2003. Et, selon une enquête Ipsos réalisée en juillet 2006 à la demande du ministère de l'Économie et des Finances, quatre Français sur dix ont déclaré avoir déjà acheté

un produit de contrefaçon.

Sanctions douanières

Sachez que le simple fait de détenir un produit contrefait peut entraîner des sanctions douanières, qui ont d'ailleurs été renforcées par la loi sur la sécurité intérieure du 18 mai 2003.Ainsi, vous risquez, outre la confiscation des produits contrefaits, une amende allant de une à deux fois la valeur de l'objet authentique et un emprisonnement pouvant atteindre trois ans.Ces peines peuvent aller jusqu'à une amende de cinq fois la valeur de l'objet et un emprisonnement de dix ans si le produit contrefait est dangereux pour la santé, la moralité ou la sécurité publique, ou encore quand la contrefaçon est l'objet d'un véritable trafic en bande organisée.

Dommages et intérêts

À ces sanctions douanières déjà importantes peuvent s'ajouter, outre des dommages et intérêts réclamés par le fabricant floué, des sanctions pénales qui, là encore, viennent d'être alourdies pour les trafiquants de produits contrefaits.Ainsi, la vente de ces produits peut entraîner des amendes de 300 000 € et trois ans d'emprisonnement ; l'importation ou la fabrication de produits contrefaits, jusqu'à 450 000 € d'amende et quatre ans d'emprisonnement, voire cinq ans et 500 000 € si les auteurs agissent en bande organisée.

Contrôles inopinés

Il est à noter que la plupart des contrôles se déroulent aux frontières, dans les aéroports notamment, surtout si vous venez d'un pays connu pour être une plaque tournante de ce genre de trafic.Mais rien n'empêche les douaniers, et a fortiori la police et les gendarmes, de procéder à des vérifications n'importe où sur le territoire.