Achat de contrefaçons : que risquez-vous ?
Achat de contrefaçons : que risquez-vous ?
Les consommateurs risquent gros en achetant des produits copiés des marques connues.
De retour de vacances à l'étranger, vous serez peut-être surpris de voir les douaniers s'intéresser de près au contenu de vos bagages, vous reprocher l'achat de tee-shirts, de sacs ou autres baskets dénichés à un prix intéressant sur un marché italien (à Vintimille, par exemple) ou même thaïlandais… et vous les confisquer pour cause de contrefaçon. En effet, en 2007, 4,6 millions d'objets contrefaits ont été saisis en France, contre 4 millions en 2006.
Sanctions douanières
Sachez que le simple fait de détenir un produit contrefait peut entraîner des sanctions douanières. Ainsi, vous risquez, outre la confiscation des produits contrefaits, une amende allant de une à deux fois la valeur de l'objet authentique et un emprisonnement pouvant atteindre trois ans. Ces peines peuvent aller jusqu'à une amende de cinq fois la valeur de l'objet et un emprisonnement de dix ans quand la contrefaçon est l'objet d'un véritable trafic en bande organisée.
Dommages et intérêts
À ces sanctions douanières déjà importantes peuvent s'ajouter, outre des dommages et intérêts réclamés par le fabricant floué, des sanctions pénales. Ainsi, la vente de ces produits peut entraîner des amendes de 300 000 € et trois ans d'emprisonnement voire cinq ans et 500 000 € si les auteurs agissent en bande organisée.
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des gents commande des article originaux au us et paye parfois des frai de douane alors ceci n'est que justice en revanche au niveau de la contrefaçon comment savoir si un article et contrefait si l'on ne peut l'avoir sous ses yeux prenons l'exemple d'un article d'une valeur de 100€ dont une réduction sur le site et afficher de 50 pour cents chose qui serait même probable dans un magasin ordinaire je fait mon achat et lors de l'envoi mon colis et saisi par la douane la douane m’annonce que mon produit et un faux et me donne une amende et par dessus le marché la marque engage des poursuite judiciaire et la je prend la peine maximal pour mon délit en gros j'ai tout gagné j’achète l'article j’apprends que je me suis fait enc... en plus de sa on me réclame de l'argent et je fini en prison ou j’expliquerai a mes partenaire de cellule que je suis avec luis pour x année parce que j'ai acheter une paire de chaussure sur internet mais que sur la photo je ne pouvait pas soulever la semelle
Au vu de tous les sites en ligne qui se targent de vendre des articles de luxe à des prix sacrifiés sous prétexte d'accords avec des grossiste, ou encore de produits provenant de liquidation judiciaires au autres, comment savoir ce qui est vrai, ne l'est pas ? comment savoir à qui on peut acheter ?
Existe t'il des sites ou associations qui répertorient tous ces vendeurs ou site peu scrupuleux ?
Par avance merci
cordialement
sab.tct