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Des cautions pour appuyer un emprunt immobilier

Des cautions pour appuyer un emprunt immobilier


  • Publié le mercredi 12 mars 2008

Soutien parental, caution hypothécaire, nantissement, voire délégation d’assurance, autant de solutions qui permettent de débloquer les dossiers d’emprunteurs atypiques.

À la fois déçue et perplexe, Marie-Josée sort de son agence bancaire. Son conseiller financier vient de lui refuser le crédit qu’elle sollicitait pour acheter 220 000 € le deux-pièces de ses rêves. "J’avoue ne pas comprendre. Je gagne bien ma vie (2 800 € net par mois), je devrais bénéficier l’an prochain d’une promotion et je dispose de 50 000 € d’économies. Pourtant, la banque juge que mes revenus ne sont pas suffisants. Mais que risque-t-elle, puisque le prêt est garanti par une hypothèque sur le logement ?" s’étonne-t-elle.

C’est justement là où elle se trompe. Car si les établissements financiers exigent d’un emprunteur les meilleures garanties pour le prêt qu’il souscrit, ils vérifient avant tout qu’il est solvable, c’est-à-dire qu’il dispose de revenus suffisants pour rembourser chaque mois les échéances du prêt. En la matière, ils vérifient invariablement que les mensualités n’excèdent pas environ un tiers des ressources du ménage. Or, même en s’endettant sur trente ans, Marie-Josée dépassait ce ratio.

Un appui parental

Mais parfois, même avec des revenus insuffisants, un coup de pouce peut débloquer un dossier mal engagé. Émilie, étudiante en médecine, avait, elle, craqué pour un charmant deux-pièces au prix de 134 000 €. Pour l’acquérir, elle devait emprunter 121 000 €, ce que son salaire d’interne ne permettait pas, car son taux d’endettement aurait atteint 40 %.

"Nous avons trouvé une solution : la banque a accepté que mes parents se portent caution solidaire", explique-t-elle. C’était possible parce que ses parents sont propriétaires de leur propre logement et gagnent suffisamment bien leur vie pour, le cas échéant, régler les mensualités du crédit souscrit par leur fille sans mettre leur propre budget en péril. Leur caution a pris la forme d’un acte signé avec la banque d’Émilie par lequel ils s’engagent à se substituer à leur fille au cas où elle serait défaillante.

Un acte lourd de conséquences

C’est un document qui nécessite d’être mûrement réfléchi, car il peut se révéler lourd de conséquences. En cas de défaillance de l’emprunteur, la banque se retournerait vers la personne qui s’est portée caution et pourrait, le cas échéant, opérer une saisie sur ses revenus, voire demander la mise en vente de son logement si elle en est propriétaire.

"Nous déconseillons la souscription d’un tel engagement compte tenu des sommes en jeu, même s’il s’agit de donner un coup de pouce à ses proches", prévient Isabelle Couëtoux du Tertre, directrice adjointe de l'Agence nationale pour l'information sur le logement. Une prudence motivée par le fait qu’une fois l’acte de caution souscrit il n’est plus possible de se désengager. Il prend fin uniquement avec le remboursement de la dernière échéance, laquelle peut intervenir vingt-cinq ou trente ans plus tard.

Garantir l’acquisition

Parfois, la banque accepte une garantie moins contraignante, celle de la caution hypothécaire. L’engagement de la personne qui se porte caution se cantonne alors à un bien immobilier en particulier. C’est cette solution qui a permis à Stéphane et Cécile de financer leur acquisition immobilière. Locataires depuis quinze ans d’un appartement que leur bailleur met en vente, ils rencontrent des difficultés à faire accepter leur dossier, car Stéphane sort d’une période de chômage. Quant à Cécile, si elle bénéficie de revenus très confortables (65 000 € par an), son statut d’intermittente du spectacle la pénalise.

Or il se trouve que les mensualités du prêt qu’ils sollicitent sont inférieures au loyer qu’ils acquittent. "Dans notre cas, ce n’était pas tant le montant de nos revenus qui posait problème que leur caractère aléatoire", précise Cécile. Leur banque a finalement accepté de leur prêter la somme nécessaire, lorsque la mère de Stéphane a proposé son propre appartement en garantie du crédit.

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